Toutes les ressources Rouen (Seine-Maritime) 92 résultats (6ms)

1629-1640

14 B 211 , 1629-1640 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Roncherolles — (baron de) ; Rouen (Seine-Maritime)  

En particulier : état des dettes du baron de Roncherolles envers Henry Hérambourg, drapier de Rouen (1629-1632) - contentieux concernant la famille Peley (1639-1640).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

Feu Esprit Deserais, laboureur à Menneval, à la requête de Laurent Duplessis, marchand de Rouen, paroisse de Saint-Denis : immeubles sis dans les paroisses de Menneval et de Sainte-Croix de Bernay - sentences, criées, comptes du contrôleur des saisies réelles aux bailliages d'Orbec et Bernay, mémoires de dépens, records

4 B 242 , 1754 , Bernay ; Menneval ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens des parculiers

Comptes rendus par Louis Lecomte, notaire à Quillebeuf, à Louis Beauvais, bourgeois de Rouen, propriétaire des offices de conseiller du roi, receveur des consignations et commissaire aux saisies réelles du bailliage de Pont-Audemer, de la régie qu'il a faite des offices de 1753 à 1764 - état des registres, liasses et papiers de sa régie de 1751 à 1764 - résultat de l'examen des comptes des consignations - pièces annexes

13 B 245 , 1765 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Bureau des consignations ; Quillebeuf ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies et consignaons : documents généraux

1629-1640

14 B 211 , 1629-1640 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Roncherolles — (baron de) ; Rouen (Seine-Maritime)  

En particulier : état des dettes du baron de Roncherolles envers Henry Hérambourg, drapier de Rouen (1629-1632) - contentieux concernant la famille Peley (1639-1640).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses

Comptes rendus par Louis Lecomte, notaire à Quillebeuf, à Louis Beauvais, bourgeois de Rouen, propriétaire des offices de conseiller du roi, receveur des consignations et commissaire aux saisies réelles du bailliage de Pont-Audemer, de la régie qu'il a faite des offices de 1753 à 1764 - état des registres, liasses et papiers de sa régie de 1751 à 1764 - résultat de l'examen des comptes des consignations - pièces annexes

13 B 245 , 1765 , Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Bureau des consignations ; Quillebeuf ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes civiles > Saisies et consignaons : documents généraux

Feu Esprit Deserais, laboureur à Menneval, à la requête de Laurent Duplessis, marchand de Rouen, paroisse de Saint-Denis : immeubles sis dans les paroisses de Menneval et de Sainte-Croix de Bernay - sentences, criées, comptes du contrôleur des saisies réelles aux bailliages d'Orbec et Bernay, mémoires de dépens, records

4 B 242 , 1754 , Bernay ; Menneval ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens des parculiers

Décrets

3 B 633 , 1631-1647 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de Charles Lesueur, bourgeois de Rouen, et ses enfants, à la requête de Jacques Le Tarer, sieur de Pouilly

Décrets

3 B 633 , 1631-1647 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen (Seine-Maritime)  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de Charles Lesueur, bourgeois de Rouen, et ses enfants, à la requête de Jacques Le Tarer, sieur de Pouilly