1 B 338
,
1553-1677
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : ordre du prévôt général de Normandie de faire conduire à Rouen Charles de Bellemare, prisonnier à Évreux (1611) - accusation de subornation de Marie de La Haye contre Gilles du Quesnoy (1658-1677 et s.d.). (1553-1554, 1611-1677 et s.d.).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.
1 B 338
,
1553-1677
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : ordre du prévôt général de Normandie de faire conduire à Rouen Charles de Bellemare, prisonnier à Évreux (1611) - accusation de subornation de Marie de La Haye contre Gilles du Quesnoy (1658-1677 et s.d.). (1553-1554, 1611-1677 et s.d.).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.
14 B 211
,
1629-1640
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Roncherolles — (baron de) ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : état des dettes du baron de Roncherolles envers Henry Hérambourg, drapier de Rouen (1629-1632) - contentieux concernant la famille Peley (1639-1640).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
14 B 211
,
1629-1640
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Roncherolles — (baron de) ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : état des dettes du baron de Roncherolles envers Henry Hérambourg, drapier de Rouen (1629-1632) - contentieux concernant la famille Peley (1639-1640).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
3 B 633
,
1631-1647
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen (Seine-Maritime)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de Charles Lesueur, bourgeois de Rouen, et ses enfants, à la requête de Jacques Le Tarer, sieur de Pouilly
3 B 633
,
1631-1647
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen (Seine-Maritime)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de Charles Lesueur, bourgeois de Rouen, et ses enfants, à la requête de Jacques Le Tarer, sieur de Pouilly
3 B 634
,
1632-1647
,
Bazoques ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Courbépine ; Epreville-en-Lieuvin ; Faverolles-la-Campagne ; Morsan ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Jean-de-la-Lecqueraye
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de Charles Lesueur, bourgeois de Rouen, et ses enfants, à la requête de Jacques Le Tarer, sieur de Pouilly
3 B 634
,
1632-1647
,
Bazoques ; Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Courbépine ; Epreville-en-Lieuvin ; Faverolles-la-Campagne ; Morsan ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Jean-de-la-Lecqueraye
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont > Biens de Charles Lesueur, bourgeois de Rouen, et ses enfants, à la requête de Jacques Le Tarer, sieur de Pouilly
7 B 231
,
1641
,
Charleval — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Saisies
7 B 231
,
1641
,
Charleval — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Saisies
7 B 226
,
1646-1663
,
Charleval — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Saisies
7 B 226
,
1646-1663
,
Charleval — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Saisies
15 B 83
,
1662-1663
,
Gaudreville-la-Rivière ; Rouen (Seine-Maritime) ; Verneuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Saisies
15 B 83
,
1662-1663
,
Gaudreville-la-Rivière ; Rouen (Seine-Maritime) ; Verneuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Saisies
3 B 657
,
1672-1673
,
Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils ; Thuit-Signol
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies en la vicomté de Beaumont