4 B 121
,
1689-1722
,
Bernay ; Bernay — Sainte-Croix ; Rouen (Seine-Maritime)
À noter : Pierre Guérault, marchand bourgeois de Bernay contre Pierre Oursel, marchand, trésorier en charge de l'église Sainte-Croix de Bernay (1722).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1721 et 1722 et pièces isolées
4 B 121
,
1689-1722
,
Bernay ; Bernay — Sainte-Croix ; Rouen (Seine-Maritime)
À noter : Pierre Guérault, marchand bourgeois de Bernay contre Pierre Oursel, marchand, trésorier en charge de l'église Sainte-Croix de Bernay (1722).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 4 B-Bailliage et vicomté d'Orbec séant à Bernay, vicomtés de Folleville et Moyaux > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses closes entre 1721 et 1722 et pièces isolées
1 B 338
,
1553-1677
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : ordre du prévôt général de Normandie de faire conduire à Rouen Charles de Bellemare, prisonnier à Évreux (1611) - accusation de subornation de Marie de La Haye contre Gilles du Quesnoy (1658-1677 et s.d.). (1553-1554, 1611-1677 et s.d.).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.
1 B 338
,
1553-1677
,
Evreux ; Evreux — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : ordre du prévôt général de Normandie de faire conduire à Rouen Charles de Bellemare, prisonnier à Évreux (1611) - accusation de subornation de Marie de La Haye contre Gilles du Quesnoy (1658-1677 et s.d.). (1553-1554, 1611-1677 et s.d.).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses, procès présidiaux en dernier ressort et cas prévôtaux : requêtes, ajournements et assignaons, informaons et interrogatoires, confrontaons, sentences, lettres au procureur du roi et au lieutenant criminel, autre correspondance.
14 B 211
,
1629-1640
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Roncherolles — (baron de) ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : état des dettes du baron de Roncherolles envers Henry Hérambourg, drapier de Rouen (1629-1632) - contentieux concernant la famille Peley (1639-1640).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
14 B 211
,
1629-1640
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Roncherolles — (baron de) ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : état des dettes du baron de Roncherolles envers Henry Hérambourg, drapier de Rouen (1629-1632) - contentieux concernant la famille Peley (1639-1640).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Procédures > Procédures diverses
1 B 377
,
1732-1737
,
Evreux — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : violences contre Pierre-Claude Martin, bourgeois de Rouen, par Huet de Saint-Aubin, ancien garde du corps du roi (1732) - insultes contre François Delangle, seigneur de Champdolent par Eugène Servais Debard (1733).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 377
,
1732-1737
,
Evreux — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : violences contre Pierre-Claude Martin, bourgeois de Rouen, par Huet de Saint-Aubin, ancien garde du corps du roi (1732) - insultes contre François Delangle, seigneur de Champdolent par Eugène Servais Debard (1733).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
13 B 559
,
1765-1768
,
Bourgtheroulde ; Caen (Calvados) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Prison ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Denis-des-Monts
En particulier : procédure menée par Claude Goujon de Gasville, seigneur et patron d'Yville-sur-Seine contre son chapelain pour injures (1765) - contre Jacques Armand de Postis du Genetey pour violences commises à Saint-Denis des-Monts à l'égard de Louis Planterose (1765) - banqueroute frauduleuse par Louis Gaillard, fabricant de coton à Bourgtheroulde (1767) - extorsions d'argent par usage de faux commis par Marie de Brie (de Pont-Audemer) (1767-1768) - vagabondage et mendicité par un colporteur de Rouen et un imprimeur de Caen sous prétexte d'avoir été incendiés (1767-1768) - évasions de la prison de Pont-Audemer (1767-1768).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
13 B 559
,
1765-1768
,
Bourgtheroulde ; Caen (Calvados) ; Pont-Audemer ; Pont-Audemer — Bailliage ; Pont-Audemer — Prison ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Denis-des-Monts
En particulier : procédure menée par Claude Goujon de Gasville, seigneur et patron d'Yville-sur-Seine contre son chapelain pour injures (1765) - contre Jacques Armand de Postis du Genetey pour violences commises à Saint-Denis des-Monts à l'égard de Louis Planterose (1765) - banqueroute frauduleuse par Louis Gaillard, fabricant de coton à Bourgtheroulde (1767) - extorsions d'argent par usage de faux commis par Marie de Brie (de Pont-Audemer) (1767-1768) - vagabondage et mendicité par un colporteur de Rouen et un imprimeur de Caen sous prétexte d'avoir été incendiés (1767-1768) - évasions de la prison de Pont-Audemer (1767-1768).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
13 B 601
,
1788
,
Marais-Vernier ; Pont-Audemer — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : diffamations envers Louis-Jacques François de Manneville, seigneur du Roumois, commandant de la milice bourgeoise de Rouen et envers Marie-Anne Le Tac (du Marais-Vernier).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
13 B 601
,
1788
,
Marais-Vernier ; Pont-Audemer — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
En particulier : diffamations envers Louis-Jacques François de Manneville, seigneur du Roumois, commandant de la milice bourgeoise de Rouen et envers Marie-Anne Le Tac (du Marais-Vernier).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 13 B-Bailliage et vicomté de Pont-Audemer, vicomtés de Pont-Authou et Montfort > Bailliage, causes criminelles > Procédures diverses
15 B 83
,
1662-1663
,
Gaudreville-la-Rivière ; Rouen (Seine-Maritime) ; Verneuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Saisies
15 B 83
,
1662-1663
,
Gaudreville-la-Rivière ; Rouen (Seine-Maritime) ; Verneuil — Bailliage
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 15 B-Bailliage et vicomté de Verneuil > Bailliage, causes civiles > Saisies
7 B 231
,
1641
,
Charleval — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime)
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 7 B-Bailliage de Charleval > Causes civiles > Saisies