Toutes les ressources Routot 314 résultats (4ms)

Du 27 août 1890 au 28 avril 1892

471Q/29 , 27/08/1890-28/04/1892 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 13 avril 1896 au 30 janvier 1897

471Q/33 , 13/04/1896-30/01/1897 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 novembre 1902 au 17 mars 1904

471BIS/Q/15 , 17/11/1902-17/03/1904 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 8 septembre 1843 au 29 août 1844

471Q/2 , 08/09/1843-29/08/1844 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès