Toutes les ressources Routot 314 résultats (6ms)

1851-1857

474Q/2 , 1851-1857 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Tables des décès et successions

1864-1871

474Q/4 , 1864-1871 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Tables des décès et successions

Du 18 mars 1904 au 29 novembre 1905

471BIS/Q/16 , 18/03/1904-29/11/1905 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Août 1880 à mai 1882

481Q/19 , 08/1880-05/1882 , Routot  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 16 mai 1885 au 25 juillet 1891

470Q/22 , 16/05/1885-25/07/1891 , Routot  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé