Toutes les ressources Routot 314 résultats (8ms)

Août 1885 à juillet 1887

481Q/22 , 08/1885-07/1887 , Routot  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Routot > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 8 septembre 1843 au 29 août 1844

471Q/2 , 08/09/1843-29/08/1844 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 août 1890 au 28 avril 1892

471Q/29 , 27/08/1890-28/04/1892 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 décembre 1895 au 22 septembre 1897

471BIS/Q/11 , 06/12/1895-22/09/1897 , Routot  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 13 avril 1896 au 30 janvier 1897

471Q/33 , 13/04/1896-30/01/1897 , Routot  
Contexte :
Bureau de Routot > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès