509BIS/Q/6
,
12/1867-08/1868
,
Rugles
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Répertoire général
500Q/9
,
17/05/1826-22/09/1828
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
500Q/27
,
18/05/1854-17/01/1856
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
499Q/157
,
20/07/1934-06/12/1935
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
499Q/72
,
14/04/1864-20/05/1865
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
499Q/83
,
02/06/1874-02/02/1875
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
503Q/3
,
1812-1816
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
508Q/1
,
1811-1813
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariages
501Q/30
,
01/09/1865-21/06/1867
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
501Q/19
,
08/10/1842-19/11/1844
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
499Q/23
,
09/08/1826-03/09/1827
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
499Q/53
,
02/03/1847-05/07/1847
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
499Q/7
,
17/04/1799-26/06/1800
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
503Q/12
,
1844-1847
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
499Q/89
,
13/07/1878-22/03/1879
,
Rugles
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics