Toutes les ressources Rugles 555 résultats (7ms)

Du 2 juin 1871 au 1er avril 1872

499Q/79 , 02/06/1871-01/04/1872 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 9 juillet 1836 au 2 juin 1837

499Q/38 , 09/07/1836-02/06/1837 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 janvier 1858 au 25 juin 1860

500Q/29 , 05/01/1858-25/06/1860 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 29 décembre 1831 au 8 mars 1833

501Q/14 , 29/12/1831-08/03/1833 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 avril 1830 au 12 août 1830

499Q/28 , 05/04/1830-12/08/1830 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 mars 1847 au 5 juillet 1847

499Q/53 , 02/03/1847-05/07/1847 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 mars 1810 au 15 mars 1813

501Q/5 , 23/03/1810-15/03/1813 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 mars 1910 au 23 mai 1913

501BIS/Q/13 , 19/03/1910-23/05/1913 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 14 avril 1864 au 20 mai 1865

499Q/72 , 14/04/1864-20/05/1865 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics