Toutes les ressources Rugles 1 110 résultats (12ms)

Du 16 mai 1862 au 28 mars 1864

500Q/31 , 16/05/1862-28/03/1864 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 31 mai 1920 au 4 avril 1921

499Q/144 , 31/05/1920-04/04/1921 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1828-1830

503Q/7 , 1828-1830 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Juillet 1889-juin 1891

509BIS/Q/23 , 07/1889-06/1891 , Rugles  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Répertoire général

1822-1824

507Q/3 , 1822-1824 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des partages