Toutes les ressources Rugles 555 résultats (10ms)

An XIII-1808

502Q/1 , 1804-1808 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 22 août 1844 au 2 mai 1845

499Q/48 , 22/08/1844-02/05/1845 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 juin 1882 au 25 mars 1884

501Q/39 , 27/06/1882-25/03/1884 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Mai 1866-septembre 1866

509BIS/Q/2 , 05/1866-09/1866 , Rugles  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Répertoire général

Janvier 1877-juin 1878

509BIS/Q/16 , 01/1877-06/1878 , Rugles  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 25 mars 1884 au 9 décembre 1885

501Q/40 , 25/03/1884-09/12/1885 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1807-1813

505Q/2 , 1807-1813 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des décès

1837-1847

502Q/8 , 1837-1847 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs