Toutes les ressources Rugles 555 résultats (7ms)
2225 W 44
,
1946 - 1951
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
26 mars 1946 au 11 mars 1947
2225 W 21
,
26/03/1946-11/03/1947
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Actes civils publics
2225 W 17 - 22215 W 28
,
01/07/1942-25/09/1961
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
14 juin 1952 au 11 janvier 1956
2225W 31
,
14/06/1952-11/01/1956
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
3 janvier au 22 décembre 1944 (75 à 57)
2225 W 6
,
03/01/1944-22/12/1944
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Nonancourt - Rugles
601Q/49
,
1923
,
Nonancourt ; Rugles
Contexte :
Arrondissement d'Evreux. - Cantons d'Evreux Sud, Rugles, Pacy et Nonancourt.
4R180
,
1843-1844
,
Evreux ; Rugles ; Pacy ; Nonancourt
Contexte :
Claude de Moucheron de La Brétignière (à Rugles), vente de ses biens
6 B 185
,
1761-1786
,
Breteuil — Bailliage ; Rugles
Contexte :
5 janvier 1957 au 26 juin 1959
2225 W 51
,
05/01/1957-26/06/1959
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
s.d (registre n° 2)
2225 W 41
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
13 septembre 1901 au 27 janvier 1907 (n° 1 à 148)
2225 W 45
,
13/09/1901-27/01/1907
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
commence en 1960 - 1961
2225 W 35
,
1960-1961
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.
Contexte :
10 janvier 1948 au 28 décembre 1949 (1 à 91)
2225 W 10
,
10/01/1948-28/12/1949
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1er septembre 1941 au 29 décembre 1942 (1 à 126)
2225 W 4
,
01/09/1941-29/12/1942
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Sommier
2225 W 41 - 2225 W 42
,
Rugles ; Verneuil-sur-Avre
Sommier pour le recouvrement. 1) Des droits de timbre et des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics. 2) De l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, dû par ces collectivités et par les congrégations religieuses.
Contexte :