Toutes les ressources Rugles 555 résultats (7ms)

26 mars 1946 au 11 mars 1947

2225 W 21 , 26/03/1946-11/03/1947 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Actes civils publics

Actes civils publics

2225 W 17 - 22215 W 28 , 01/07/1942-25/09/1961 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles

14 juin 1952 au 11 janvier 1956

2225W 31 , 14/06/1952-11/01/1956 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Baux sous seing privé

Nonancourt - Rugles

601Q/49 , 1923 , Nonancourt ; Rugles  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés

5 janvier 1957 au 26 juin 1959

2225 W 51 , 05/01/1957-26/06/1959 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Comptes des notaires.

s.d (registre n° 2)

2225 W 41 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Sommier

commence en 1960 - 1961

2225 W 35 , 1960-1961 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles > Répertoire général

Sommier

2225 W 41 - 2225 W 42 , Rugles ; Verneuil-sur-Avre  

Sommier pour le recouvrement. 1) Des droits de timbre et des droits de transmission dus par les sociétés, départements, communes et établissements publics. 2) De l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, dû par ces collectivités et par les congrégations religieuses.

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre et Rugles