Baux sous seing privé 501BIS/Q/9-20 , Rugles Contexte : Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités
Table des successions et des absences 506Q/11-14 , Rugles Contexte : Bureau de Rugles > Tables et répertoires
Actes sous seing privé 500Q/43-49 , Rugles Contexte : Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités
Baux sous seing privé 501BIS/Q/9-20 , Rugles Contexte : Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités
Du 8 septembre 1905/213 au 21 mai 1906/277 501Q/59 , 08/09/1905-21/05/1906 , Rugles Contexte : Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
Du 23 janvier 1873 au 27 septembre 1874 500Q/37 , 23/01/1873-27/09/1874 , Rugles Contexte : Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé