Toutes les ressources Rugles 1 110 résultats (9ms)

Du 12 février 1858 au 21 mars 1860

501Q/26 , 12/02/1858-21/03/1860 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 juin 1884 au 9 janvier 1885

499Q/97 , 05/06/1884-09/01/1885 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1814-1825

507BIS/Q/2 , 1814-1825 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Tables et répertoires > Tables des copartageants

Du 11 octobre 1815 au 19 juin 1818

501Q/7 , 11/10/1815-19/06/1818 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 31 mai 1906 au 2 juin 1907

499Q/125 , 31/05/1906-02/06/1907 , Rugles  
Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 mars 1904 au 8 février 1907

501BIS/Q/11 , 18/03/1904-08/02/1907 , Rugles  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Rugles > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé