Toutes les ressources Rugles 1 110 résultats (9ms)
501Q/26
,
12/02/1858-21/03/1860
,
Rugles
Contexte :
Du 1er germinal an VII au 30 fructidor an VIII
500Q/1
,
21/03/1799-17/09/1800
,
Rugles
Contexte :
Du 1er juin 1929/115 au 26 décembre 1930/256
501Q/80
,
01/06/1929-26/12/1930
,
Rugles
Contexte :
Du 5 juin 1884 au 9 janvier 1885
499Q/97
,
05/06/1884-09/01/1885
,
Rugles
Contexte :
Du 7 septembre 1811 au 26 avril 1813
499Q/13
,
07/09/1811-26/04/1813
,
Rugles
Contexte :
Du 5 février 1851 au 21 juillet 1851
499Q/58
,
05/02/1851-21/07/1851
,
Rugles
Contexte :
Du 15 septembre 1905 au 31 mai 1906
499Q/124
,
15/09/1905-31/05/1906
,
Rugles
Contexte :
Du 16 janvier 1850 au 4 février 1851
499Q/57
,
16/01/1850-04/02/1851
,
Rugles
Contexte :
1814-1825
507BIS/Q/2
,
1814-1825
,
Rugles
Contexte :
Du 11 octobre 1815 au 19 juin 1818
501Q/7
,
11/10/1815-19/06/1818
,
Rugles
Contexte :
Du 31 mai 1906 au 2 juin 1907
499Q/125
,
31/05/1906-02/06/1907
,
Rugles
Contexte :
Du 18 mars 1904 au 8 février 1907
501BIS/Q/11
,
18/03/1904-08/02/1907
,
Rugles
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 12 juillet 1938 au 24 août 1939
499Q/160
,
12/07/1938-24/08/1939
,
Rugles
Contexte :
Du 20 septembre 1861 au 16 juin 1862
499Q/69
,
20/09/1861-16/06/1862
,
Rugles
Contexte :
Du 11 juillet 1853 au 18 octobre 1854
499Q/61
,
11/07/1853-18/10/1854
,
Rugles
Contexte :