1 B 386
,
1756-1760
,
Ecardenville-sur-Eure ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Léger ; Saint-André
En particulier : tentative d'assassinat contre François de La Fontaine, laboureur à Ecardenville (1757) - vols à Saint-André (1737-1759) - libelle diffamatoire intitulé Vies et mœurs des chefs des clergé et fabrique de Saint-Léger d'Evreux (1757-1758).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 386
,
1756-1760
,
Ecardenville-sur-Eure ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Léger ; Saint-André
En particulier : tentative d'assassinat contre François de La Fontaine, laboureur à Ecardenville (1757) - vols à Saint-André (1737-1759) - libelle diffamatoire intitulé Vies et mœurs des chefs des clergé et fabrique de Saint-Léger d'Evreux (1757-1758).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 398
,
1773-1779
,
Andelys (Les) ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Moulin du château ; Evreux — Saint-Pierre ; Lyons-la-Forêt ; Saint-André ; Vernon
En particulier : émotions populaires dans les marchés et pillages de blé à Lyons-la-Forêt, Saint-André, Les Andelys, Vernon en mai 1775 (1775) - viols de mineures par Le Tellier, tapissier d'Evreux (1775-1776) - violences contre Jean-Jacques Niepol, jaugeur royal et huissier à Evreux par Louis Thibault, meunier du moulin du château, paroisse Saint-Pierre (1776-1779).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1 B 398
,
1773-1779
,
Andelys (Les) ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Moulin du château ; Evreux — Saint-Pierre ; Lyons-la-Forêt ; Saint-André ; Vernon
En particulier : émotions populaires dans les marchés et pillages de blé à Lyons-la-Forêt, Saint-André, Les Andelys, Vernon en mai 1775 (1775) - viols de mineures par Le Tellier, tapissier d'Evreux (1775-1776) - violences contre Jean-Jacques Niepol, jaugeur royal et huissier à Evreux par Louis Thibault, meunier du moulin du château, paroisse Saint-Pierre (1776-1779).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses
1R348
,
1815
,
Vernon ; Breteuil ; Evreux ; Nonancourt ; Saint-André ; Les Andelys ; Fleury-sur-Andelle ; Gisors ; Lyons ; Etrépagny ; Ecos ; Gaillon ; Thiberville ; Broglie ; Beaumont-le-Roger ; Bernay ; Conches ; Damville
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE > Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires rentrés dans leur commune licenciés ou sans dispense de service.
1R348
,
1815
,
Vernon ; Breteuil ; Evreux ; Nonancourt ; Saint-André ; Les Andelys ; Fleury-sur-Andelle ; Gisors ; Lyons ; Etrépagny ; Ecos ; Gaillon ; Thiberville ; Broglie ; Beaumont-le-Roger ; Bernay ; Conches ; Damville
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE > Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires rentrés dans leur commune licenciés ou sans dispense de service.
4R107
,
1830-1831
,
Pacy ; Rugles ; Saint-André ; Verneuil ; Vernon ; Pont-Audemer ; Louviers ; Bernay
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > PERSONNEL > Recensement de la Garde Nationale (organisation de 1831), contrôles par canton : correspondance, listes nominatives.
4R107
,
1830-1831
,
Pacy ; Rugles ; Saint-André ; Verneuil ; Vernon ; Pont-Audemer ; Louviers ; Bernay
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > PERSONNEL > Recensement de la Garde Nationale (organisation de 1831), contrôles par canton : correspondance, listes nominatives.
4R137
,
1831-1833
,
Verneuil ; Vernon ; Saint-André
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.
4R137
,
1831-1833
,
Verneuil ; Vernon ; Saint-André
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.
4R145
,
1834
,
Saint-André ; Verneuil ; Vernon
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.
4R145
,
1834
,
Saint-André ; Verneuil ; Vernon
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.
4R146
,
1834
,
Evreux ; Saint-André ; Nonancourt ; Pacy ; Rugles
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.
4R146
,
1834
,
Evreux ; Saint-André ; Nonancourt ; Pacy ; Rugles
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.
4R160
,
1837-1839
,
Vernon ; Saint-André ; Rugles ; Damville
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.