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1756-1760

1 B 386 , 1756-1760 , Ecardenville-sur-Eure ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Léger ; Saint-André  

En particulier : tentative d'assassinat contre François de La Fontaine, laboureur à Ecardenville (1757) - vols à Saint-André (1737-1759) - libelle diffamatoire intitulé Vies et mœurs des chefs des clergé et fabrique de Saint-Léger d'Evreux (1757-1758).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1756-1760

1 B 386 , 1756-1760 , Ecardenville-sur-Eure ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Saint-Léger ; Saint-André  

En particulier : tentative d'assassinat contre François de La Fontaine, laboureur à Ecardenville (1757) - vols à Saint-André (1737-1759) - libelle diffamatoire intitulé Vies et mœurs des chefs des clergé et fabrique de Saint-Léger d'Evreux (1757-1758).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1773-1779

1 B 398 , 1773-1779 , Andelys (Les) ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Moulin du château ; Evreux — Saint-Pierre ; Lyons-la-Forêt ; Saint-André ; Vernon  

En particulier : émotions populaires dans les marchés et pillages de blé à Lyons-la-Forêt, Saint-André, Les Andelys, Vernon en mai 1775 (1775) - viols de mineures par Le Tellier, tapissier d'Evreux (1775-1776) - violences contre Jean-Jacques Niepol, jaugeur royal et huissier à Evreux par Louis Thibault, meunier du moulin du château, paroisse Saint-Pierre (1776-1779).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

1773-1779

1 B 398 , 1773-1779 , Andelys (Les) ; Evreux ; Evreux — Bailliage ; Evreux — Moulin du château ; Evreux — Saint-Pierre ; Lyons-la-Forêt ; Saint-André ; Vernon  

En particulier : émotions populaires dans les marchés et pillages de blé à Lyons-la-Forêt, Saint-André, Les Andelys, Vernon en mai 1775 (1775) - viols de mineures par Le Tellier, tapissier d'Evreux (1775-1776) - violences contre Jean-Jacques Niepol, jaugeur royal et huissier à Evreux par Louis Thibault, meunier du moulin du château, paroisse Saint-Pierre (1776-1779).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 1 B-Bailliage et siège présidial, vicomté et prévôté d'Évreux > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures criminelles diverses

Cantons de Vernon, Breteuil, Evreux, Nonancourt, Saint-André, Les Andelys, Fleury-sur-Andelle, Gisors, Lyons, Etrépagny, Ecos, Gaillon, Thiberville, Broglie, Beaumont, Bernay, Conches, Damville.

1R348 , 1815 , Vernon ; Breteuil ; Evreux ; Nonancourt ; Saint-André ; Les Andelys ; Fleury-sur-Andelle ; Gisors ; Lyons ; Etrépagny ; Ecos ; Gaillon ; Thiberville ; Broglie ; Beaumont-le-Roger ; Bernay ; Conches ; Damville  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE > Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires rentrés dans leur commune licenciés ou sans dispense de service.

Cantons de Vernon, Breteuil, Evreux, Nonancourt, Saint-André, Les Andelys, Fleury-sur-Andelle, Gisors, Lyons, Etrépagny, Ecos, Gaillon, Thiberville, Broglie, Beaumont, Bernay, Conches, Damville.

1R348 , 1815 , Vernon ; Breteuil ; Evreux ; Nonancourt ; Saint-André ; Les Andelys ; Fleury-sur-Andelle ; Gisors ; Lyons ; Etrépagny ; Ecos ; Gaillon ; Thiberville ; Broglie ; Beaumont-le-Roger ; Bernay ; Conches ; Damville  
Contexte :
FONDS DE LA PREFECTURE DE L'EURE > RECRUTEMENT > DE LA RESTAURATION A LA TROISIEME REPUBLIQUE > LICENCIEMENT ET RECONSTITUTION DE L'ARMEE IMPERIALE > Recrutement, exemptions et dispenses : états des militaires rentrés dans leur commune licenciés ou sans dispense de service.

Cantons de Verneuil, de Vernon et de Saint-André.

4R137 , 1831-1833 , Verneuil ; Vernon ; Saint-André  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.

Cantons de Verneuil, de Vernon et de Saint-André.

4R137 , 1831-1833 , Verneuil ; Vernon ; Saint-André  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1831 > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance, prestation de serment.

Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

4R145 , 1834 , Saint-André ; Verneuil ; Vernon  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.

Cantons de Saint-André, Verneuil et Vernon.

4R145 , 1834 , Saint-André ; Verneuil ; Vernon  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.

Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

4R146 , 1834 , Evreux ; Saint-André ; Nonancourt ; Pacy ; Rugles  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.

Cantons d'Evreux, Saint-André, Nonancourt, Pacy et Rugles.

4R146 , 1834 , Evreux ; Saint-André ; Nonancourt ; Pacy ; Rugles  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1834, élections des officiers : procès-verbaux d'élections et prestation de serment.

Cantons de Vernon, Saint-André, Rugles, Damville.

4R160 , 1837-1839 , Vernon ; Saint-André ; Rugles ; Damville  
Contexte :
GARDE NATIONALE > MONARCHIE DE JUILLET ET DEUXIEME REPUBLIQUE > ELECTIONS > Renouvellement de 1837. > Elections des officiers : procès-verbaux d'élection, correspondance.