14 B 337
,
1698-1706
,
Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray
14 B 337
,
1698-1706
,
Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray
14 B 338
,
1704
,
Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray
14 B 338
,
1704
,
Damps (Les) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Poses ; Rouen (Seine-Maritime) ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Tournedos-sur-Seine
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Antoine de La Monque, capitaine des bourgeois de Rouen, à Saint-Pierre-des-Damps, Léry, Poses, Tournedos, Notre-Dame et Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Pierre-du-Vauvray
14 B 527
,
1673-1674
,
Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville ; Mandeville ; Manoir (Le) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Montaure ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pinterville ; Planches (Les) ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Poses ; Quatremare ; Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime) ; Reuilly ; Saint-Amand des Hautes-Terres ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru ; Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Saint-Vigor ; Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille ; Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin ; Saussaye (La) ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime) ; Surville ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Simer (Le) ; Tournedos-sur-Seine ; Tourville-la-Campagne ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime) ; Venon ; Vieux-Villez ; Vraiville
Mandeville, Le Manoir, Martot, Mesnil-Jourdain, Montaure, Notre-Dame du Vaudreuil, Pinterville, Les Planches, Pont-de-l'Arche, Portejoie, Poses, Quatremare, Quèvreville, Reuilly, Saint-Amand-des-Hautes-Terres, Saint-Aubin Jouxte Boulleng, Sainte-Colombe près Grâce, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Désir, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Martin-la-Corneille, Saint-Melain-de-Roncheville, Saint-Nicolas du Bosc-Asselin, Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, La Saussaye, Sotteville, Surville, Thuit-Anger, Thuit-Simer, Tournedos (Saint-Saturnin), Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière, Venon, Vieuvillez, Vraiville.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
14 B 527
,
1673-1674
,
Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville ; Mandeville ; Manoir (Le) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Montaure ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pinterville ; Planches (Les) ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Poses ; Quatremare ; Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime) ; Reuilly ; Saint-Amand des Hautes-Terres ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru ; Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Saint-Vigor ; Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille ; Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin ; Saussaye (La) ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime) ; Surville ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Simer (Le) ; Tournedos-sur-Seine ; Tourville-la-Campagne ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime) ; Venon ; Vieux-Villez ; Vraiville
Mandeville, Le Manoir, Martot, Mesnil-Jourdain, Montaure, Notre-Dame du Vaudreuil, Pinterville, Les Planches, Pont-de-l'Arche, Portejoie, Poses, Quatremare, Quèvreville, Reuilly, Saint-Amand-des-Hautes-Terres, Saint-Aubin Jouxte Boulleng, Sainte-Colombe près Grâce, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Désir, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Martin-la-Corneille, Saint-Melain-de-Roncheville, Saint-Nicolas du Bosc-Asselin, Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, La Saussaye, Sotteville, Surville, Thuit-Anger, Thuit-Simer, Tournedos (Saint-Saturnin), Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière, Venon, Vieuvillez, Vraiville.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche
14 B 603
,
1650-1651
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil
En particulier : procès de sorcellerie mené contre Pierre Moisant, maréchal de Saint-Cyr-du-Vaudreuil et des bergers pour sortilège et empoisonnement (1650) - menaces et scandale chez les religieux de l'abbaye de Bonport (1651).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
14 B 603
,
1650-1651
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Bonport, abbaye ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil
En particulier : procès de sorcellerie mené contre Pierre Moisant, maréchal de Saint-Cyr-du-Vaudreuil et des bergers pour sortilège et empoisonnement (1650) - menaces et scandale chez les religieux de l'abbaye de Bonport (1651).
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
96 B 61
,
1660-1715
,
Bord, forêt ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : saisie de Guillaume Leroux, garde du roi en la forêt de Bord (1668) - visite des bâtiments de la succession de François de Graffard, sieur de Franqueville, sis à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1707) - déclaration des bâtiments et terres à Saint-Ouen de Léry qu'Antoine Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances, demande de réunir à son domaine pour défaut d'hommage (1715).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
96 B 61
,
1660-1715
,
Bord, forêt ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : saisie de Guillaume Leroux, garde du roi en la forêt de Bord (1668) - visite des bâtiments de la succession de François de Graffard, sieur de Franqueville, sis à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1707) - déclaration des bâtiments et terres à Saint-Ouen de Léry qu'Antoine Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry et dépendances, demande de réunir à son domaine pour défaut d'hommage (1715).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
96 B 62
,
1750-1751
,
Damps (Les) ; Fécamp (Seine-Maritime), abbaye ; Louviers — Hospitalières (Saint-Louis, Sainte-Elisabeth) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Hôpital ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : créances et biens des religieuses hospitalières de Saint-Louis de Louviers et de l'abbaye royale de Fécamp (1750) - criées de la saisie par Jean-Louis Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry, La Salle du Bois, Boudeville et autres lieux, de biens à Saint-Pierre des Damps, pour défaut d'hommage (1751) - bail des biens de l'hôpital du Vaudreuil à Notre-Dame et à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1751).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
96 B 62
,
1750-1751
,
Damps (Les) ; Fécamp (Seine-Maritime), abbaye ; Louviers — Hospitalières (Saint-Louis, Sainte-Elisabeth) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Hôpital ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : créances et biens des religieuses hospitalières de Saint-Louis de Louviers et de l'abbaye royale de Fécamp (1750) - criées de la saisie par Jean-Louis Portail, seigneur du Vaudreuil, Léry, La Salle du Bois, Boudeville et autres lieux, de biens à Saint-Pierre des Damps, pour défaut d'hommage (1751) - bail des biens de l'hôpital du Vaudreuil à Notre-Dame et à Saint-Cyr-du-Vaudreuil (1751).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
96 B 80
,
1787-1788
,
Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Moulin
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles
96 B 80
,
1787-1788
,
Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Moulin
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles
G31
,
XVIIIe siècle
,
Saint-Amand-des-Hautes-Terres ; Saint-Aubin-d'Ecrosville ; Saint-Aubin-le-Guichard ; Saint-Aubin-le-Vertueux ; Saint-Aubin-sur-Risle ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Sainte-Colombe-la-Campagne ; Saint-Elier-près-Conches ; Sainte-Marguerite-en-Onche ; Sainte-Marthe ; Sainte-Opportune-du-Bosc ; Sainte-Opportune-la-Campagne ; Sainte-Opportune-près-Rugles ; Saint-Etienne-de-Conches ; Saint-Germain-de-Louviers ; Saint-Jacques-de-la-Barre ; Saint-Jean-d'Elbeuf ; Saint-Lambert-en-Ouche ; Saint-Léger-la-Campagne ; Saint-Léger-le-Gautier ; Saint-Martin-la-Campagne ; Saint-Martin-la-Corneille ; Saint-Melain-du-Bosc ; Saint-Melain-la-Campagne ; Saint-Nicolas-de-Verneuil ; Saint-Nicolas-du-Bosc ; Saint-Ouen-de-Mancelles ; Saint-Pierre-de-Cernières ; Saint-Pierre-des-Cercueils ; Saint-Pierre-de-Somoire ; Saint-Quentin-des-Iles ; Saint-Sébastien-de-Moirsent-Bois-Gencelin ; Saint-Sébastien-du-Bois-Gencelin ; Sassey ; Sébécourt ; Semerville ; Soccane-près-Lyre ; Surtauville ; Surville ; Thuit-Anger (Le) ; Venon
Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes : doyenné de Lyre : Sainte-Opportune-près-Rugles, Saint-Ouen-de-Mancelles, Saint-Germain-de-Rugles, Soccanne ; – doyenné de Conches : Saint-Etienne-de-Conches, Saint-Germain-lez-Évreux, Saint-Élier-près-Conches, Saint-Léger-le-Gautier, Sainte-Marthe, Sébécourt, Saint-Sébastien-du-Bois-Gencelin ; – doyenné d'Ouche : Saint-Pierre-de-Cernieres, Saint-Aubin-des-Hayes, Saint-Aubin-le-Guichard, Saint-Aubin-le-Vertueux, Saint-Aubin-sur-Risle, Saint-Jacques-de-la-Barre, Saint-Lambert, Sainte-Marguerite-en-Ouche, Saint-Quentin-des-Iles ; – doyenné du Neubourg : Sainte-Colombe-la-Campagne, Saint-Léger-la-Campagne, Saint-Martin-la-Corneille, Saint-Melain-la-Campagne, Saint-Melain-du-Bosc, Saint-Nicolas-du-Bosc, Sainte-Opportune-du-Bosc, Sainte-Opportune-la-Campagne, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Amand-des-Hautes-Terres, Semerville ; – doyenné de Louviers : Sacquenville, Saint-Aubin-d'Écrosville, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Didier-des-Bois, Saint-Germain de Louviers, Saint-Martin-la-Campagne, Surtauville, Surville, Saint-Jean d'Elbeuf.
Contexte :
Évêché d'Évreux > Grand pouillé du diocèse d'Évreux