Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.
Saint-Denis-des-Monts. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Saint-Denis-des-Monts _ Canton de Bourgtheroulde - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le terrain en 1828, sous l'administration de M.le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Lejeune, maire _ en sous la Direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Lenglet, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/847/1
Date :
1828
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Hautier, Géomètre en Chef. $ Par M. Lenglet, Géomètre de 1re classe
Saint-Denis-des-Monts. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Saint-Denis-des-Monts _ Canton de Bourgtheroulde - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le terrain en 1828, sous l'administration de M.le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Lejeune, maire _ en sous la Direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Lenglet, Géomètre de 1re classe.
Saint-Denis-des-Monts. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Saint-Denis-des-Monts _ Canton de Bourgtheroulde - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le terrain en 1828, sous l'administration de M.le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Lejeune, maire _ en sous la Direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Lenglet, Géomètre de 1re classe.
Cote :
3PL/847/1
Date :
1828
Description physique :
Dimensions : 53 cm x 64.5 cm Echelle de 1 à 10000
Origine :
M. Hautier, Géomètre en Chef. $ Par M. Lenglet, Géomètre de 1re classe
Saint-Denis-des-Monts. Tableau d'assemblage _ du Plan Parcellaire de la Commune de Saint-Denis-des-Monts _ Canton de Bourgtheroulde - Pontaudemer - Eure. _ Terminé sur le terrain en 1828, sous l'administration de M.le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet _ M. Lejeune, maire _ en sous la Direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Lenglet, Géomètre de 1re classe.
