Toutes les ressources Saint-Georges-du-Vièvre 312 résultats (7ms)

Du 24 février 1842 au 30 septembre 1842

522Q/5 , 24/02/1842-30/09/1842 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 décembre 1848 au 13 novembre 1849

523Q/10 , 25/12/1848-13/11/1849 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 3 février 1903 au 24 octobre 1903

522Q/70 , 03/02/1903-24/10/1903 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 19 septembre 1872 au 21 avril 1877

523Q/22 , 19/09/1872-21/04/1877 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 1er septembre 1869 au 26 avril 1871

522Q/38 , 01/09/1869-26/04/1871 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Juin 1877-juillet 1879

530Q/15 , 06/1877-07/1879 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 27 mars 1937 au 15 octobre 1937

522Q/110 , 27/03/1937-15/10/1937 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 septembre 1911 au 30 avril 1915

524BIS/Q/3 , 12/09/1911-30/04/1915 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnelle et de simple police, amendes de consignation

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 24 février 1853 au 21 février 1854

522Q/23 , 24/02/1853-21/02/1854 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 mai 1857 au 21 octobre 1859

524Q/10 , 22/05/1857-21/10/1859 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 janvier 1893 au 5 septembre 1893

522Q/58 , 06/01/1893-05/09/1893 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 mai 1883 au 19 avril 1885

524Q/21 , 12/05/1883-19/04/1885 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 juillet 1841 au 27 février 1843

524Q/1 , 05/07/1841-27/02/1843 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 février 1911 au 14 février 1919

523Q/29 , 23/02/1911-14/02/1919 , Saint-Georges-du-Vièvre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 juin 1933 au 27 avril 1934

522Q/103 , 21/06/1933-27/04/1934 , Saint-Georges-du-Vièvre  
Contexte :
Bureau de Saint-Georges-du-Vièvre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics