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Aveux rendus par la fabrique à François Cibille, chevalier, comte de Boniface (1722-1730) et à Marie Baudouin, chevalier, seigneur patron de Doudeauville, conseiller au parlement de Normandie (1761), pour deux pièces de terre sises à Doudeauville, triège des Perreux-Saint- Martin, relevant du fief d'Haubergeon ; – baux à ferme des terres de la fabrique sises à Saint-Martin et à Doudeauville.

G1212 , 1640-1790 , Doudeauville ; Perreux-Saint-Martin (Les), triège à Doudeville ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Martin-aux-Bosc  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Martin-au-Bosc

Aveux rendus par la fabrique à François Cibille, chevalier, comte de Boniface (1722-1730) et à Marie Baudouin, chevalier, seigneur patron de Doudeauville, conseiller au parlement de Normandie (1761), pour deux pièces de terre sises à Doudeauville, triège des Perreux-Saint- Martin, relevant du fief d'Haubergeon ; – baux à ferme des terres de la fabrique sises à Saint-Martin et à Doudeauville.

G1212 , 1640-1790 , Doudeauville ; Perreux-Saint-Martin (Les), triège à Doudeville ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Martin-aux-Bosc  
Contexte :
Églises paroissiales > Saint-Martin-au-Bosc

Aveux rendus par la fabrique à Louis-Marie Baudouin, chevalier, conseiller au parlement de Normandie (1760) et à Pierre Randon de Pommery, écuyer, seigneur du Thil et de la Londe (1764), pour des terres relevant du fief d'Aubergeon et de la seigneurie de Malterre-du-Thil ; – relevé des aveux rendus par la fabrique, de 1527 à 1727, aux fiefs et seigneuries de Doudeauville, de Saint-Martin-au-Bosc, de Nojeon, du Thil et de la Tourelle ; – extraits analytiques des contrats concernant les biens et les revenus de la fabrique, de 1641 à 1689, dressés pour être produits au greffe des domaines des gens de mainmorte en vue de la recherche des droits d'amortissement ; – copies des instructions concernant la forme des déclarations à produire par les fabriques et par tous gens de mainmorte, conformément aux décisions de l'assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, et à la déclaration du Roi, du 17 août 1750.

G1308 , 1527-1764 , Aubergeon (fief d') ; Doudeauville ; Londe (La) ; Malterre-du-Thil (fief) ; Nojeon-le-Sec ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Martin-aux-Bosc ; Thil (Le) ; Tourville (fief de la)  
Contexte :
Églises paroissiales > Thil

Aveux rendus par la fabrique à Louis-Marie Baudouin, chevalier, conseiller au parlement de Normandie (1760) et à Pierre Randon de Pommery, écuyer, seigneur du Thil et de la Londe (1764), pour des terres relevant du fief d'Aubergeon et de la seigneurie de Malterre-du-Thil ; – relevé des aveux rendus par la fabrique, de 1527 à 1727, aux fiefs et seigneuries de Doudeauville, de Saint-Martin-au-Bosc, de Nojeon, du Thil et de la Tourelle ; – extraits analytiques des contrats concernant les biens et les revenus de la fabrique, de 1641 à 1689, dressés pour être produits au greffe des domaines des gens de mainmorte en vue de la recherche des droits d'amortissement ; – copies des instructions concernant la forme des déclarations à produire par les fabriques et par tous gens de mainmorte, conformément aux décisions de l'assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, et à la déclaration du Roi, du 17 août 1750.

G1308 , 1527-1764 , Aubergeon (fief d') ; Doudeauville ; Londe (La) ; Malterre-du-Thil (fief) ; Nojeon-le-Sec ; Rouen (Parlement de) ; Saint-Martin-aux-Bosc ; Thil (Le) ; Tourville (fief de la)  
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Églises paroissiales > Thil
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