Toutes les ressources Saint-Pierre-de-Bailleul (Eure, France) 195 résultats (8ms)

Saint-Pierre-de-Bailleul

76W9185 , 1940-1970 , Saint-Pierre-de-Bailleul (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.

Saint-Pierre-de-Bailleul

76W4714-4717 , 1940-1970 , Saint-Pierre-de-Bailleul (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers

Saint-Pierre-de-Bailleul

76W4714-4717 , 1940-1970 , Saint-Pierre-de-Bailleul (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
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1 média

Saint-Pierre-de-Bailleul. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune Saint-Pierre-de-Bailleul _ Canton de Gaillon - Louviers - Eure. _ Terminé sur le terrain en 1829, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. Bourgeois, Maire et sous la direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefroids, Géomètre de 1re classe

3PL/709/1 , 1829 , Saint-Pierre-de-Bailleul (Eure, France)  
Contexte :
Saint-Pierre-de-Bailleul
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Saint-Pierre-de-Bailleul. Tableau d'assemblage du Plan Parcellaire de la Commune Saint-Pierre-de-Bailleul _ Canton de Gaillon - Louviers - Eure. _ Terminé sur le terrain en 1829, sous l'administration de M. Le Vicomte Raymond Delaitre, Préfet - M. Bourgeois, Maire et sous la direction de M. Hurtrelle, Directeur des Contributions directes. _ M. Hautier, Géomètre en Chef. _ Par M. Lefroids, Géomètre de 1re classe

3PL/709/1 , 1829 , Saint-Pierre-de-Bailleul (Eure, France)  
Contexte :
Saint-Pierre-de-Bailleul