Toutes les ressources Thuit-Signol (Le) (Eure, France) 23 résultats (15ms)

Thuit-Signol (Le)

76W6620-6628 , 1940-1970 , Thuit-Signol (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Thuit-Signol (Le)

76W4828-4836 , 1940-1970 , Thuit-Signol (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Dossiers immobiliers habitations > Immeubles des particuliers
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THUIT-SIGNOL (LE)

140 T 22 638 , Thuit-Signol (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Monuments > Dossiers par communes > Saint-Symphorien-Tourville-sur-Pont-Audemer

Thuit-Signol (Le)

76W9219-9221 , 1940-1970 , Thuit-Signol (Le) (Eure, France)  
Contexte :
Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.