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1780-1781

16 B 962 , 1780-1781 , Tourny ; Vernon — Bailliage  

Libelle diffamatoire contre Marie-Marguerite Faburel de Tourny, chirurgien.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

1780-1781

16 B 962 , 1780-1781 , Tourny ; Vernon — Bailliage  

Libelle diffamatoire contre Marie-Marguerite Faburel de Tourny, chirurgien.

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Bailliage, causes criminelles > Sentences > Minutes de sentence

Aveux rendus par la fabrique à François-Hilarion de Bec-de-Lièvre, premier président en la cour des comptes, aides et finances de Bretagne, ayant épousé Marie-Anne d'Anviray, en cette qualité seigneur de Grumesnil, Bionval, Haricourt, Heubécourt et Coupigny, et à Galliot-Louis-Urbain Aubert, marquis de Tourny, brigadier des armées du Roi, pour des terres relevant des fiefs de Heubécourt et Coupigny et du marquisat de Tourny (1775) ; – baux à ferme de trois vergées de terre labourable situées à Tourny, passés par la fabrique pour le prix annuel de 15 livres en 1725 et de 20 livres en 1760 et en 1769.

G1451 , 1724-1775 , Bionval ; Bretagne (La) ; Coupigny ; Grumesnil ; Haricourt ; Heubécourt ; Tourny ; Vernon (Eglise Notre-Dame)  
Contexte :
Églises paroissiales > Vernon > Notre-Dame

Aveux rendus par la fabrique à François-Hilarion de Bec-de-Lièvre, premier président en la cour des comptes, aides et finances de Bretagne, ayant épousé Marie-Anne d'Anviray, en cette qualité seigneur de Grumesnil, Bionval, Haricourt, Heubécourt et Coupigny, et à Galliot-Louis-Urbain Aubert, marquis de Tourny, brigadier des armées du Roi, pour des terres relevant des fiefs de Heubécourt et Coupigny et du marquisat de Tourny (1775) ; – baux à ferme de trois vergées de terre labourable situées à Tourny, passés par la fabrique pour le prix annuel de 15 livres en 1725 et de 20 livres en 1760 et en 1769.

G1451 , 1724-1775 , Bionval ; Bretagne (La) ; Coupigny ; Grumesnil ; Haricourt ; Heubécourt ; Tourny ; Vernon (Eglise Notre-Dame)  
Contexte :
Églises paroissiales > Vernon > Notre-Dame

Comptes de la fabrique, procès-verbaux des visites archidiaconales et délibérations des trésoriers. En 1776, le conseil de fabrique alloue au trésorier en charge un écu retenu par lui pour frais de voyage à Vernon et à Tourny « avec cette remarque pourtant qu'on ne tiendra compte à qui que ce soit doresnavant d'aucune démarche faite pour la chapelle, parce que rien n'est ni plus naturel ni plus édifiant que de servir gratis notre mère commune, vu qu'elle nous sert elle même sans intérêt dans nos différents besoins. ».

G691 , 1708-1780 , Tourny ; Vernon (Ville)  
Contexte :
Églises paroissiales > Gasny > Succursale du Mesnil-Milon

Comptes de la fabrique, procès-verbaux des visites archidiaconales et délibérations des trésoriers. En 1776, le conseil de fabrique alloue au trésorier en charge un écu retenu par lui pour frais de voyage à Vernon et à Tourny « avec cette remarque pourtant qu'on ne tiendra compte à qui que ce soit doresnavant d'aucune démarche faite pour la chapelle, parce que rien n'est ni plus naturel ni plus édifiant que de servir gratis notre mère commune, vu qu'elle nous sert elle même sans intérêt dans nos différents besoins. ».

G691 , 1708-1780 , Tourny ; Vernon (Ville)  
Contexte :
Églises paroissiales > Gasny > Succursale du Mesnil-Milon

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jean-Jacques Charon, marquis de Menars (1683), à madame Claude d'Arcona, veuve de Charles de Tilly, marquis de Blaru, « gouverneur pour le Roy de la ville et chasteau de Vernon, capitainne des chasses et plaisirs de Sa Majesté en touttes ses forests dudit Vernon, Andely, Basqueville, Gasny, bois, buissons et garennes en dépendant » (1694), à Charles de Tilly, marquis de Blaru (1704), à Louis-Urbain Aubert, marquis de Tourny (1728), à François-Hilarion de Bec-de-Lièvre, premier président en la Cour des comptes de Bretagne, comme ayant épousé Marie-Anne d'Anviray (1767), et à Galiot-Louis Aubert, marquis de Tourny (1775), pour des terres relevant des fiefs de Heubécourt, Coupigny et La Queue-d'Haye.

G768 , 1683-1775 , Andelys (villes des) ; Basqueville ; Blaru ; Campigny (fief de) ; Gasny ; Heubécourt ; Heubécourt ; Tourny ; Vernon (Ville)  
Contexte :
Églises paroissiales > Heubécourt

Déclarations et aveux rendus par la fabrique à Jean-Jacques Charon, marquis de Menars (1683), à madame Claude d'Arcona, veuve de Charles de Tilly, marquis de Blaru, « gouverneur pour le Roy de la ville et chasteau de Vernon, capitainne des chasses et plaisirs de Sa Majesté en touttes ses forests dudit Vernon, Andely, Basqueville, Gasny, bois, buissons et garennes en dépendant » (1694), à Charles de Tilly, marquis de Blaru (1704), à Louis-Urbain Aubert, marquis de Tourny (1728), à François-Hilarion de Bec-de-Lièvre, premier président en la Cour des comptes de Bretagne, comme ayant épousé Marie-Anne d'Anviray (1767), et à Galiot-Louis Aubert, marquis de Tourny (1775), pour des terres relevant des fiefs de Heubécourt, Coupigny et La Queue-d'Haye.

G768 , 1683-1775 , Andelys (villes des) ; Basqueville ; Blaru ; Campigny (fief de) ; Gasny ; Heubécourt ; Heubécourt ; Tourny ; Vernon (Ville)  
Contexte :
Églises paroissiales > Heubécourt

Délibérations et comptes des trésoriers. Don d'ornements aux fabriques de Saint-Pierre et de Saint-Martin par Jean-Louis de Lampérière de Montigny, seigneur patron de Port-Mort et de Châteauneuf, conseiller au parlement de Normandie (1740). « Payé aux fondeurs de cloches pour la fonte de deux cloches, selon le marché qu'on avoit fait avec eux 300 livres » (1750). Procès -verbal d'adjudication des réparations à faire au clocher de l'église Saint-Pierre. Devis des réparations du mur sud et du portail et pignon de l'église, adjugées à Antoine Duhamel au prix de 1745 livres (1773). Ordonnance de visite de M. Lesage, curé de Tourny et doyen de Baudemont : « Ayant remarqué qu'il y dans l'église de Port-Mort plusieurs statues et images des saints, que la vétusté a rendues indécentes, avons, aux termes des saints canons, ordonné que lesdites statues et images seront ôtées de ladite église et enterrées, sans qu'il soit permis à aucun des paroissiens de les emporter dans leurs maisons ».

G1054 , 1733-1777 , Baudemont ; Port-Mort ; Port-Mort (Eglise Saint-Pierre) ; Rouen (Parlement de) ; Tourny  
Contexte :
Églises paroissiales > Port-Mort > Saint-Pierre