Toutes les ressources Tourville-la-Campagne 56 résultats (9ms)

Familles Le Riche (de Tourville-la-Campagne) et Parnuit

3 B 522 , 1771-1772 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont

Louis Canu (de Rouen), à Tourville-la-Campagne

14 B 297 , 1677-1678 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime) ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

Louis Canu (de Rouen), à Tourville-la-Campagne

14 B 297 , 1677-1678 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Rouen (Seine-Maritime) ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers

1742-1743

14 B 641 , 1742-1743 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Tourville-la-Campagne  

En particulier : malversations commises au détriment de Jean-Baptiste-François de Bigards, marquis de La Londe, par son receveur en sa terre de Tourville (1743).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1742-1743

14 B 641 , 1742-1743 , Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Tourville-la-Campagne  

En particulier : malversations commises au détriment de Jean-Baptiste-François de Bigards, marquis de La Londe, par son receveur en sa terre de Tourville (1743).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

Copie informe d'une sentence arbitrale prononcée entre l'abbaye de Bonport, d'une part, et Louis de Tournebu, écuyer, seigneur de Tourville et de la Londe, au sujet du droit de patronage de l'église paroissiale Notre-Dame de la Londe (1445) ; – pièces de procédure entre l'abbaye et les fermiers du sieur de la Londe pour parvenir au recouvrement de diverses sommes dues à l'abbaye par lesdits fermiers pour arrérages de rentes. – (Soixante-dix-septième liasse de l'inventaire de 1784.).

H218 , 1445-1631 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Londe (fief de la) ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Aveu rendu par la fabrique à Nicolas Le Cordier, chevalier, président en la chambre des comptes de Normandie, ayant épousé Catherine de Bigards et en cette qualité marquis de la Londe, seigneur de Tourville, etc., pour des terres situées à Tourville et relevant de la seigneurie dudit lieu (1654) ; – nomination de François Lamy en qualité d'homme vivant et mourant chargé de rendre aveu au nom de la fabrique (1737).

G1362 , 1654-1737 , Londe (La) ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Églises paroissiales > Tourville-la-Campagne

Copie informe d'une sentence arbitrale prononcée entre l'abbaye de Bonport, d'une part, et Louis de Tournebu, écuyer, seigneur de Tourville et de la Londe, au sujet du droit de patronage de l'église paroissiale Notre-Dame de la Londe (1445) ; – pièces de procédure entre l'abbaye et les fermiers du sieur de la Londe pour parvenir au recouvrement de diverses sommes dues à l'abbaye par lesdits fermiers pour arrérages de rentes. – (Soixante-dix-septième liasse de l'inventaire de 1784.).

H218 , 1445-1631 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Londe (fief de la) ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Aveu rendu par la fabrique à Nicolas Le Cordier, chevalier, président en la chambre des comptes de Normandie, ayant épousé Catherine de Bigards et en cette qualité marquis de la Londe, seigneur de Tourville, etc., pour des terres situées à Tourville et relevant de la seigneurie dudit lieu (1654) ; – nomination de François Lamy en qualité d'homme vivant et mourant chargé de rendre aveu au nom de la fabrique (1737).

G1362 , 1654-1737 , Londe (La) ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Églises paroissiales > Tourville-la-Campagne

Jugements interlocutoires prononcés par le bailli vicomtal de la haute justice du marquisat de la Londe, sénéchal de la seigneurie de Tourville, dans l'instance pendante entre la fabrique et le receveur de ladite seigneurie au sujet de la perception du droit de treizième sur des terres de la paroisse. La fabrique prétendait « que mal ladite esglize est inquiettée par le procureur et recepveur de ladite seigneurie en la perception du treiziesme, d'autant que c'est faire une nouvelleté en la pocession de plus de trois cens ans que ladicte esglize à droit de rente sur lesdictes terres, et non seullement droit de rente pure, mais seigneuriale, que icelles terres ne rellèvent en aucune façon de la seigneurie temporelle dudit Tourville, ains apartiennent de pur droit à l'esglize de Saint-Audouen de Tourville par les termes mesmes de l'eschange faicte entre les sieurs commandeur et relligieux de la chevallerye du Temple demeurant à Saint-Estienne de Renneville, d'une part, et Jean de Tournebue seigneur du Béthomas, et Isabelle de Beaumont, sa femme, d'autre part ».

G1363 , 1646-1647 , Bec-Thomas (Le) ; Londe (La) ; Renneville (Saint-Etienne de, Commanderie) ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Églises paroissiales > Tourville-la-Campagne

Jugements interlocutoires prononcés par le bailli vicomtal de la haute justice du marquisat de la Londe, sénéchal de la seigneurie de Tourville, dans l'instance pendante entre la fabrique et le receveur de ladite seigneurie au sujet de la perception du droit de treizième sur des terres de la paroisse. La fabrique prétendait « que mal ladite esglize est inquiettée par le procureur et recepveur de ladite seigneurie en la perception du treiziesme, d'autant que c'est faire une nouvelleté en la pocession de plus de trois cens ans que ladicte esglize à droit de rente sur lesdictes terres, et non seullement droit de rente pure, mais seigneuriale, que icelles terres ne rellèvent en aucune façon de la seigneurie temporelle dudit Tourville, ains apartiennent de pur droit à l'esglize de Saint-Audouen de Tourville par les termes mesmes de l'eschange faicte entre les sieurs commandeur et relligieux de la chevallerye du Temple demeurant à Saint-Estienne de Renneville, d'une part, et Jean de Tournebue seigneur du Béthomas, et Isabelle de Beaumont, sa femme, d'autre part ».

G1363 , 1646-1647 , Bec-Thomas (Le) ; Londe (La) ; Renneville (Saint-Etienne de, Commanderie) ; Tourville-la-Campagne  
Contexte :
Églises paroissiales > Tourville-la-Campagne