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Contentieux concernant les fermiers de la terre de Royaumont, dépendant du Vaudreuil
Mémoires et pièces de procédure pour l'abbaye de Bonport contre le sieur « de Foucquemberque », seigneur du Vaudreuil, « pour recouvrer paiement des arrérages de deux muidz vingt deulx boesseaulx d'avvoyne, mesure du Pont-de-l'Arche, revenant à trois centz dix boesseaulz », assignés au profit de l'abbaye sur la châtellenie du Vaudreuil. – (Quatre-vingt-septième liasse de l'inventaire de 1784.).
Réceptions des gardes de la Châtellenie du Vaudreuil
(528) - Vaudreuil (Le)
1989-1991
Réceptions des gardes de la Châtellenie du Vaudreuil
Mémoires et pièces de procédure pour l'abbaye de Bonport contre le sieur « de Foucquemberque », seigneur du Vaudreuil, « pour recouvrer paiement des arrérages de deux muidz vingt deulx boesseaulx d'avvoyne, mesure du Pont-de-l'Arche, revenant à trois centz dix boesseaulz », assignés au profit de l'abbaye sur la châtellenie du Vaudreuil. – (Quatre-vingt-septième liasse de l'inventaire de 1784.).
(528) - Vaudreuil (Le)
1989-1991
Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil
Consultation des services.
Plan d'occupation des sols Le Vaudreuil
Consultation des services.
Titres d'une rente de 20 sous tournois et 1 poule assignée au profit du prieuré sur les héritages de Guillaume de Lauge, de la paroisse du Vaudreuil (1556-1570) ; – id., d'une autre rente de 20 sous constituée en 1550 au profit du prieuré sur Pierre Jobin, d'Amfreville-sous-les-Monts (1617-1656).
Titres d'une rente de 20 sous tournois et 1 poule assignée au profit du prieuré sur les héritages de Guillaume de Lauge, de la paroisse du Vaudreuil (1556-1570) ; – id., d'une autre rente de 20 sous constituée en 1550 au profit du prieuré sur Pierre Jobin, d'Amfreville-sous-les-Monts (1617-1656).
Privilèges du chapitre.
Mandement de Philippe V le Long, roi de France, adressé au bailli de Gisors, pour lui prescrire de ne point permettre au comte d'Évreux d'exercer personnellement une juridiction au préjudice des droits de justice et de suzeraineté de l'évêque, du chapitre d'Évreux et du roi de France, ces droits ayant été expressément réservés lors de l'assignation du comté d'Évreux, faite par le roi Philippe le Bel en faveur de Louis de France, son frère (Le Vaudreuil, 14 août 1320) ; – accord passé vers 1409 entre l'évêque et le chapitre d'Évreux pour régler les difficultés pendantes au sujet des droits suivants : 1° droit pour les chanoines de se rendre processionnellement et en habit de chœur « la veille de Pâques, après complies, avec les chapelains, semainiers, choreaux et serviteurs, cierges et encensoirs, en l'hôtel et en la salle épiscopale de l'évêque d'Évreux, » où ce dernier devait les recevoir « et leur bailler et livrer, à toute leur dite procession, à boire et manger, vin et espèces en certaine forme et manière accoutumée ; » 2° droit de juridiction exclusive prétendu par l'évêque « sur les sujets clercs ou lais qui par bateures, injures ou offenses sont excommuniez de canon. ».