Toutes les ressources Vaudreuil (Le) 80 résultats (11ms)

1664-1672

14 B 605 , 1664-1672 , Gouy — Port-Saint-Ouen ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : vol chez Claude Le Métayer, sieur de La Rive, au Vaudreuil (1665) - assassinat d'un sorcier à Montaure (1669) - banqueroute frauduleuse de François Malassis, bourgeois de Louviers, et sa mère (1671-1672) - assassinat d'Alexandre Le Cerf, sieur des Authieux, par Nicolas de La Croix, maître du pont de Pont-de-l'Arche, au hameau du Pont-Saint-Ouen (1671).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1664-1672

14 B 605 , 1664-1672 , Gouy — Port-Saint-Ouen ; Louviers ; Montaure ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : vol chez Claude Le Métayer, sieur de La Rive, au Vaudreuil (1665) - assassinat d'un sorcier à Montaure (1669) - banqueroute frauduleuse de François Malassis, bourgeois de Louviers, et sa mère (1671-1672) - assassinat d'Alexandre Le Cerf, sieur des Authieux, par Nicolas de La Croix, maître du pont de Pont-de-l'Arche, au hameau du Pont-Saint-Ouen (1671).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses

1707-1751

96 B 74 , 1707-1751 , Damps (Les) ; Orléans (Loiret) ; Pont-de-l'Arche ; Poses ; Poses — Curé ; Saint-Etienne-du-Vauvray — Crémonvilh ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : haro interjeté par Louis Le Roy, domestique du marquis de Vatan au château du Vaudreuil, sur Jean Beauquet, huissier de la maîtrise de Pont-de-l'Arche (1707), braconnages (1751) - plaintes du marquis de Vatan, seigneur des hautes justices et châtellenies du Vaudreuil, de Léry et de La Salle du Bois, pour chasses illicites sur ses terres (1707) - injures contre Pierre Poussin, curé de Saint-Quentin de Poses, par Philippe Boursier, maître du trou de Poses (1715) - plainte présentée par Jean-David Auber, sieur de Prébeaulieu (de Pont-de-1'Arche), pour injures et coups portés par Clément Fleury, laboureur de Léry, contre un sergent royal (1741-1743) - accident mortel causé par la charrette d'Etienne Dreux, roulier d'Orléans (1751) - plainte pour soustraction d'héritage par Nicolas Delux, sieur des Rousseaux (des Damps), héritier à cause de son épouse de Jean-Baptiste Torel, sieur de Landemare, décédé en son château de Crémonville (1751).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses

1707-1751

96 B 74 , 1707-1751 , Damps (Les) ; Orléans (Loiret) ; Pont-de-l'Arche ; Poses ; Poses — Curé ; Saint-Etienne-du-Vauvray — Crémonvilh ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : haro interjeté par Louis Le Roy, domestique du marquis de Vatan au château du Vaudreuil, sur Jean Beauquet, huissier de la maîtrise de Pont-de-l'Arche (1707), braconnages (1751) - plaintes du marquis de Vatan, seigneur des hautes justices et châtellenies du Vaudreuil, de Léry et de La Salle du Bois, pour chasses illicites sur ses terres (1707) - injures contre Pierre Poussin, curé de Saint-Quentin de Poses, par Philippe Boursier, maître du trou de Poses (1715) - plainte présentée par Jean-David Auber, sieur de Prébeaulieu (de Pont-de-1'Arche), pour injures et coups portés par Clément Fleury, laboureur de Léry, contre un sergent royal (1741-1743) - accident mortel causé par la charrette d'Etienne Dreux, roulier d'Orléans (1751) - plainte pour soustraction d'héritage par Nicolas Delux, sieur des Rousseaux (des Damps), héritier à cause de son épouse de Jean-Baptiste Torel, sieur de Landemare, décédé en son château de Crémonville (1751).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses

1768-1775

96 B 77 , 1768-1775 , Vaudreuil — Auberge """"la Croix blanche"""" ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : meurtre de Noël Joly, garde des chasses de la seigneurie du Vaudreuil, et évasion du coupable (1768) - vol dans l'auberge de la Croix-Blanche au Vaudreuil (1771).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses

1768-1775

96 B 77 , 1768-1775 , Vaudreuil — Auberge """"la Croix blanche"""" ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)  

En particulier : meurtre de Noël Joly, garde des chasses de la seigneurie du Vaudreuil, et évasion du coupable (1768) - vol dans l'auberge de la Croix-Blanche au Vaudreuil (1771).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses

Ailly.

H283 , 1404 , Ailly ; Cailly-sur-Eure ; Croix-Saint-Leufroy (La), abbaye ; Pont-de-l'Arche, ville ; Vaudreuil (Le)  

Sentence interlocutoire rendue par Guillaume de Longueuil, vicomte de Pont-de-l'Arche, aux assises de la vicomte du Vaudreuil, entre le procureur de l'abbaye et Jean Gravois le jeune, au sujet d'une rente de 6 sous due à l'abbaye sur un héritage, sis à Ailly, dont ledit Gravois était tenancier.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)

Ailly.

H283 , 1404 , Ailly ; Cailly-sur-Eure ; Croix-Saint-Leufroy (La), abbaye ; Pont-de-l'Arche, ville ; Vaudreuil (Le)  

Sentence interlocutoire rendue par Guillaume de Longueuil, vicomte de Pont-de-l'Arche, aux assises de la vicomte du Vaudreuil, entre le procureur de l'abbaye et Jean Gravois le jeune, au sujet d'une rente de 6 sous due à l'abbaye sur un héritage, sis à Ailly, dont ledit Gravois était tenancier.

Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de la Croix-Saint-Leufroi (Ordre de Saint-Benoît)

Attestation de G..., archevêque de Reims, notifiant qu'au temps où le roi Richard d'Angleterre avait fondé l'abbaye de Bonport, avant de partir pour son voyage d'outre-mer, il avait fait don, entre autres choses, à ladite abbaye, du moulin de Poses avec ses dépendances et de tous les revenus qui lui appartenaient sur la Seine, depuis Pont-de-l'Arche jusqu'à l'extrémité de la vallée du Vaudreuil. (Cette charte, qui n'est pas datée, peut être attribuée avec vraisemblance à Guillaume-Aux-Blanches-Mains, archevêque de Reims de 1176 à 1202) ; – copie informe de la confirmation par Philippe-Auguste, roi de France, d'un accord intervenu entre l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen et l'abbaye de Bonport au sujet du moulin de Poses et des dîmes du clos de Léry (Pont-de-l'Arche, 1216) ; – enquête par témoins sur la banalité du moulin de Poses, faite auprès des habitants de Poses par le baillide l'abbaye de Saint-Ouen et par le prieur de Bonport (1337) ; – copie d'une requête adressée au Roi et à son Conseil par Louis Colbert, abbé commendataire de Bonport, afin de rentrer en possession « du trou ou pertuis de Poses », sur l'emplacement de l'ancien moulin de l'abbaye, « pour faire la conduitte des vaisseaux de marchandises montant et descendant la rivière, en tel cas requis et accous-tumé, aux droits et émollumens y attribuez, » etc. (s. d. 1692). – (Trente-sixième liasse de l'inventaire de 1784.).

H193 , 1200-1692 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Clos-de-Léry (Le), sis à Léry ; Gisors ; Léry ; Poses (le Moulin de) ; Poses (le trou au Perthuis de) ; Reims ; Rouen (Abbaye Saint-Ouen de) ; Rouen (ville) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Attestation de G..., archevêque de Reims, notifiant qu'au temps où le roi Richard d'Angleterre avait fondé l'abbaye de Bonport, avant de partir pour son voyage d'outre-mer, il avait fait don, entre autres choses, à ladite abbaye, du moulin de Poses avec ses dépendances et de tous les revenus qui lui appartenaient sur la Seine, depuis Pont-de-l'Arche jusqu'à l'extrémité de la vallée du Vaudreuil. (Cette charte, qui n'est pas datée, peut être attribuée avec vraisemblance à Guillaume-Aux-Blanches-Mains, archevêque de Reims de 1176 à 1202) ; – copie informe de la confirmation par Philippe-Auguste, roi de France, d'un accord intervenu entre l'abbaye de Saint-Ouen de Rouen et l'abbaye de Bonport au sujet du moulin de Poses et des dîmes du clos de Léry (Pont-de-l'Arche, 1216) ; – enquête par témoins sur la banalité du moulin de Poses, faite auprès des habitants de Poses par le baillide l'abbaye de Saint-Ouen et par le prieur de Bonport (1337) ; – copie d'une requête adressée au Roi et à son Conseil par Louis Colbert, abbé commendataire de Bonport, afin de rentrer en possession « du trou ou pertuis de Poses », sur l'emplacement de l'ancien moulin de l'abbaye, « pour faire la conduitte des vaisseaux de marchandises montant et descendant la rivière, en tel cas requis et accous-tumé, aux droits et émollumens y attribuez, » etc. (s. d. 1692). – (Trente-sixième liasse de l'inventaire de 1784.).

H193 , 1200-1692 , Bonport (Abbaye Saint-Pierre de) ; Clos-de-Léry (Le), sis à Léry ; Gisors ; Léry ; Poses (le Moulin de) ; Poses (le trou au Perthuis de) ; Reims ; Rouen (Abbaye Saint-Ouen de) ; Rouen (ville) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Ordres religieux d'hommes > Abbaye de Bonport (Ordre de Cîteaux)

Aveux rendus par Jeanne et Madeleine Bertin à Thomas Le Gendre de Gollandre (1722-1736) et par le trésorier en charge, au nom de la fabrique, à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760) et à Jean-François Cornet, chanoine honoraire et chancelier de l'église métropolitaine de Rouen (1778), pour des terres relevant du fief de Maigremont, de la châtellenie du Vaudreuil et du fief du Chancelier.

G807 , 1722-1778 , Chancelier (fief du), à Léry ; Incarville ; Maigremont (fief de) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Incarville

Aveux rendus par Jeanne et Madeleine Bertin à Thomas Le Gendre de Gollandre (1722-1736) et par le trésorier en charge, au nom de la fabrique, à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1760) et à Jean-François Cornet, chanoine honoraire et chancelier de l'église métropolitaine de Rouen (1778), pour des terres relevant du fief de Maigremont, de la châtellenie du Vaudreuil et du fief du Chancelier.

G807 , 1722-1778 , Chancelier (fief du), à Léry ; Incarville ; Maigremont (fief de) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Incarville

Aveux rendus par la fabrique : au chapitre cathédral de Beauvais pour une vergée de terre relevant de la seigneurie d'Ailly, – aux chanceliers de l'église de Rouen (1683-1779), pour des terres relevant du fief du Chancelier « qui s'étend dans les paroisses de Léry, Valdreuil, Incarville et autres lieux », –à Pierre-Armand Le Vicomte, premier président des Requêtes du parlement de Normandie (1751), pour des terres relevant de la seigneurie de Folleville, –à Jean-Baptiste « de Challon », gentilhomme ordinaire de la chambre du Roi (1654), à Thomas Le Gendre, écuyer (1695-1722) et à Jean-Louis Portail, président à mortier honoraire du parlement de Paris (1759), pour une pièce de terre sise à Incarville et relevant du fief de Maigremont, –à Claude Le Roux, baron d'Acquigny (1675), aux enfants mineurs de Robert Le Roux (1697), et à Pierre-Robert Le Roux (1764-1785), pour une vergée et demie de terre labourable relevant de la seigneurie du Mesnil-Jourdain, –à Charles-Alexandre de La Touche, chevalier (1785), pour le cimetière de Saint-Germain et la maison du vicaire, relevant du fief de Saint-Germain, –à Jean et Jean-Nicolas Le Cheron (1738-1780), pour une maison et des terres relevant du fief de la Salle du Bois.

G860 , 1654-1785 , Acquigny ; Beauvais (ville de) ; Chancelier (fief du), à Léry ; Folleville ; Incarville ; Léry ; Louviers ; Maigremont (fief de) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Rouen (Parlement de) ; Salle-du-Bois (fief à Saint-Etienne-du-Vauvray) ; Vaudreuil (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Louviers > Saint-Germain