96 B 4
,
mai-novembre 1628
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Plumif civil et criminel > Registres plumifs
96 B 66
,
1764-1777
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : différend entre Pierre Pesqueux, de la paroisse de Saint-Etienne-du-Vauvray et Thérèse Liard, sa servante (1776-1777).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
96 B 68
,
1786-1787
,
Vaudreuil — Hôpital ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : baux des biens de l'hôpital du Vaudreuil (1787).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
96 B 64
,
1756-1757
,
Tournedos-sur-Seine ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : saisie à la requête de Jean-Louis Portail, seigneur du Vaudreuil, de biens sis sur la paroisse de Saint-Saturnin de Tournedos, pour défaut d’aveu (1757).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
96 B 73
,
1707-1785
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles
14 B 477
,
mai 1709
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Police générale et particulière
96 B 78
,
1776-1778
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : braconnage dans le Clos des Vignettes, à Léry (1778).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
96 B 72
,
1783-1785
,
Porte-joie ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles
96 B 63
,
1752-1755
,
Saint-Pierre-du-Vauvray — Vieux Rouen (Le), ferme ; Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : décret des biens de feu Marc-Vincent Bénard à la requête de Nicolas-François Housard de La Potterie (1755) - succession d'Adrien Guilbert, auteur du massacre commis dans sa ferme du Vieux-Rouen, paroisse de Saint-Pierre-du-Vauvray (1755).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
96 B 79
,
1779-1788
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
En particulier : braconnage au triage des Petits-Prés à Léry (1780) - vol de toile chez le marquis de Conflans (1780).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
96 B 71
,
1779-1782
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles
96 B 80
,
1787-1788
,
Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Moulin
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles
96 B 69
,
1788-1790
,
Andé — Port ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil — Moulin
En particulier : plainte de Laurent Longueville, meunier et receveur du petit domaine du comté de Louviers, contre Achille Lesueur, meunier des moulins du Vaudreuil et de Léry, au sujet de farines enlevées au port d'Andé (1789).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles > Procédures diverses
96 B 77
,
1768-1775
,
Vaudreuil — Auberge """"la Croix blanche"""" ; Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)
En particulier : meurtre de Noël Joly, garde des chasses de la seigneurie du Vaudreuil, et évasion du coupable (1768) - vol dans l'auberge de la Croix-Blanche au Vaudreuil (1771).
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Police et causes criminelles > Procédures diverses
96 B 70
,
1756-1783
,
Vaudreuil — Justice seigneuriale ; Vaudreuil (Le)
Contexte :
Juridictions seigneuriales > 96 B - Justice seigneuriale du Vaudreuil > Causes civiles