Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 077 résultats (9ms)

Du 7 août 1906 au 30 septembre 1910

602Q/43 , 07/08/1906-30/09/1910 , Verneuil-sur-Avre  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 août 1827 au 16 avril 1831

602Q/10 , 02/08/1827-16/04/1831 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er mars 1899 au 17 juin 1899

600Q/167 , 01/03/1899-17/06/1899 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 janvier 1908 au 12 mai 1908

600Q/190 , 27/01/1908-12/05/1908 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 juin 1900 au 26 novembre 1900

600Q/170 , 20/06/1900-26/11/1900 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 janvier 1886 au 16 juin 1887

602Q/38 , 18/01/1886-16/06/1887 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 10 mai 1819 au 18 septembre 1823

602Q/8 , 10/05/1819-18/09/1823 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er août 1898 au 25 février 1899

602Q/47 , 01/08/1898-25/02/1899 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

D - L

2243 W 14 , 1971 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 20 février 1868 au 4 octobre 1869

602Q/27 , 20/02/1868-04/10/1869 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès