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Fiches décès

2243 W 42 - 2243 W 43 , 1962-1968 , Verneuil-sur-Avre  

Notices de décès. Fiches classées par année.

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre

Du 21 novembre 1891 au 18 juillet 1892

600Q/151 , 21/11/1891-18/07/1892 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 11 juin 1839 au 2 octobre 1840

601Q/17 , 11/06/1839-02/10/1840 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 18 octobre 1880 au 6 août 1882

602Q/35 , 18/10/1880-06/08/1882 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 brumaire an X au 26 mai 1806

602Q/4 , 18/11/1801-26/05/1806 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Octobre 1885-juin 1887

609TER/Q/20 , 10/1885-06/1887 , Verneuil-sur-Avre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 11 juin 1843 au 10 février 1844

600Q/68 , 11/06/1843-10/02/1844 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 janvier 1904 au 22 janvier 1906

602TER/Q/8 , 25/01/1904-22/01/1906 , Verneuil-sur-Avre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé