2243 W 42 - 2243 W 43
,
1962-1968
,
Verneuil-sur-Avre
Notices de décès.
Fiches classées par année.
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre
600Q/151
,
21/11/1891-18/07/1892
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
601Q/17
,
11/06/1839-02/10/1840
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
602Q/35
,
18/10/1880-06/08/1882
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
600Q/101
,
19/12/1861-14/07/1862
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
602Q/4
,
18/11/1801-26/05/1806
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
609TER/Q/20
,
10/1885-06/1887
,
Verneuil-sur-Avre
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général
600Q/68
,
11/06/1843-10/02/1844
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2327 W 38
,
02/01/1985-27/03/1985
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de mutation par décès
602TER/Q/8
,
25/01/1904-22/01/1906
,
Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé
2243 W 54
,
10/05/1944-29/09/1945
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de mutation par décès
2243 W 102
,
02/05/1974-11/09/1974
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de mutation par décès
600Q/87
,
28/07/1854-12/02/1855
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2243 W 128
,
1955
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés
2243 W 127
,
1954
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Actes déposés