Actes sous seing privé Verneuil-sur-Avre Contexte : Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités
Déclarations de mutation par décès Verneuil-sur-Avre Contexte : Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités
Actes civils publics 600Q/169-262 , Verneuil-sur-Avre Contexte : Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités
Baux sous seing privé 602TER/Q/6-18 , Verneuil-sur-Avre Contexte : Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités
Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs Verneuil-sur-Avre Contexte : Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires
Déclarations de mutation par décès 602Q/49-94 , Verneuil-sur-Avre Contexte : Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités
Tables des vendeurs et précédents possesseurs Verneuil-sur-Avre Contexte : Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires
Tables des inventaires après décès Verneuil-sur-Avre Contexte : Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires
Tables des vendeurs et précédents possesseurs Verneuil-sur-Avre Contexte : Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires