Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 2 154 résultats (11ms)

Du 24 octobre 1834 au 17 août 1835

600Q/56 , 24/10/1834-17/08/1835 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Juin 1867-décembre 1867

609TER/Q/4 , 06/1867-12/1867 , Verneuil-sur-Avre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général

R 36 + notifications

2243 W 209 , 1986-1987 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Gestion courante

1830-1832

605Q/8 , 1830-1832 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Recettes

2243 W 135 - 2243 W 161 , 1961-1975 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre

de Francheville à Piseux

2243 W 187 , 1993-1995 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail

Du 21 septembre 1899 au 31 décembre 1901

602TER/Q/6 , 21/09/1899-31/12/1901 , Verneuil-sur-Avre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

An V-1807

607Q/1 , 1796-1807 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des succesions et des absences

D - G

2326 W 13 , 1979 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 22 mars 1897 au 10 juillet 1897

600Q/161 , 22/03/1897-10/07/1897 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 avril 1879 au 20 novembre 1879

600Q/131 , 07/04/1879-20/11/1879 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics