Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 2 154 résultats (8ms)

Décembre 1867 à juin 1868

609TER/Q/5 , 12/1867-06/1868 , Verneuil-sur-Avre  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général

An VIII-an XI

604Q/1 , 1799-1802 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 2 janvier 1916 au 16 février 1920

602TER/Q/12 , 02/01/1916-16/02/1920 , Verneuil-sur-Avre  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 18 janvier 1886 au 16 juin 1887

602Q/38 , 18/01/1886-16/06/1887 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 février 1868 au 4 octobre 1869

602Q/27 , 20/02/1868-04/10/1869 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er avril 1895 au 28 juillet 1897

602TER/Q/4 , 01/04/1897-28/07/1897 , Verneuil-sur-Avre  

Enregistrement d'immeubles faits par actes sous signatures privées, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerces ou de clientèles

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Registre de recette : Baux d'immeubles sous seing privé

M - Z

2326 W 3 , 1976 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

D - L

2243 W 17 , 1972 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

1843-1845

605Q/12 , 1843-1845 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs