Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 2 154 résultats (8ms)
601Q/70
,
1934
,
Verneuil-sur-Avre ; Verneuil-sur-Avre ; Nonancourt
Contexte :
Breteuil-sur-Iton - Verneuil-sur-Avre - Nonancourt
601Q/70
,
1934
,
Verneuil-sur-Avre ; Verneuil-sur-Avre ; Nonancourt
Contexte :
4 janvier au 28 mai 1971 (1 à 79 ter)
2243 W 92
,
04/01/1971-28/05/1971
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Gestion courante : dossiers sans suite
2243 W 222
,
1991-1994
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Décembre 1867 à juin 1868
609TER/Q/5
,
12/1867-06/1868
,
Verneuil-sur-Avre
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
An VIII-an XI
604Q/1
,
1799-1802
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 2 janvier 1916 au 16 février 1920
602TER/Q/12
,
02/01/1916-16/02/1920
,
Verneuil-sur-Avre
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 27 décembre 1915 au 6 décembre 1916
600Q/208
,
27/12/1915-06/12/1916
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 18 janvier 1886 au 16 juin 1887
602Q/38
,
18/01/1886-16/06/1887
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 20 février 1868 au 4 octobre 1869
602Q/27
,
20/02/1868-04/10/1869
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Du 1er avril 1895 au 28 juillet 1897
602TER/Q/4
,
01/04/1897-28/07/1897
,
Verneuil-sur-Avre
Enregistrement d'immeubles faits par actes sous signatures privées, déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerces ou de clientèles
Contexte :
M - Z
2326 W 3
,
1976
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
D - L
2243 W 17
,
1972
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Verneuil-sur-Avre - Nonancourt - Rugles
2243 W 117
,
1947
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
1843-1845
605Q/12
,
1843-1845
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :