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Sommier des découvertes

2243 W 260 - 2243 W 261 , 06/04/1970-20/12/1973 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre

Du 15 mars 1816 au 27 janvier 1817

600Q/33 , 15/03/1816-27/01/1817 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 30 janvier 1880 au 14 mai 1886

601Q/36 , 30/01/1880-14/05/1886 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1918 à 1929

607Q/17 , 1918-1929 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Table des décès

Du 3 août 1901 au 23 décembre 1901

600Q/173 , 03/08/1901-23/12/1901 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er août 1898 au 25 février 1899

602Q/47 , 01/08/1898-25/02/1899 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 janvier 1903 au 7 novembre 1903

600Q/177 , 23/01/1903-07/11/1903 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er mars 1881 au 8 octobre 1881

600Q/135 , 01/03/1881-08/10/1881 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Breteuil-sur-Iton, Nonancourt

2243 W 224 , 1970-1978 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclaration de mutation TVA 942 - 943

Du 21 novembre 1927 au 6 mars 1928

600Q/234 , 21/11/1927-06/03/1938 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 juin 1877 au 17 mars 1879

602Q/33 , 12/06/1877-17/03/1879 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès