2327 W 38
,
02/01/1985-27/03/1985
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de mutation par décès
605Q/5
,
1823-1825
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs
600Q/196
,
21/08/1909-13/12/1909
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
600Q/114
,
20/02/1869-02/11/1869
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
609BIS/Q/1
,
1802-1811
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des copartageants
607Q/11
,
1864-1869
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des succesions et des absences
2327 W 12
,
02/01/1979-13/03/1979
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de mutation par décès
609TER/Q/8
,
10/1869-03/1871
,
Verneuil-sur-Avre
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Répertoire général
2243 W 103
,
13/09/1974-24/12/1974
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de mutation par décès
600Q/142
,
30/06/1885-25/02/1886
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2243 W 66
,
30/12/1957-30/12/1957
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de mutation par décès
2243 W 174
,
1991
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de droit de bail
2326 W 17
,
1980
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès
2326 W 1 - 2326 W 36
,
1975-1985
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre
600Q/10
,
26/04/1795-10/07/1795
,
Verneuil-sur-Avre
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics