Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre 1 077 résultats (24ms)

Du 2 janvier 1868 au 17 juillet 1868

600Q/112 , 02/01/1868-17/07/1868 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1918 à 1929

607Q/17 , 1918-1929 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Table des décès

M - Y

2326 W 26 , 1982 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Fiches décès

Du 12 juin 1877 au 17 mars 1879

602Q/33 , 12/06/1877-17/03/1879 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

An VIII-an XI

604Q/1 , 1799-1802 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 3 février 1925 au 17 juillet 1925

600Q/228 , 03/02/1925-17/07/1925 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

3 mars au 19 mai 1982 (n° 42 à 75)

2327 W 25 , 03/03/1982-19/05/1982 , Verneuil-sur-Avre  

Formulaire 2730

Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclarations de mutation par décès

1831-1837

603BIS/Q/4 , 1831-1837 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Tables et répertoires > Tables des testaments

Breteuil-sur-Iton, Nonancourt

2243 W 224 , 1970-1978 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Déclaration de mutation TVA 942 - 943

Du 20 mars 1893 au 11 décembre 1893

600Q/153 , 20/03/1893-11/12/1893 , Verneuil-sur-Avre  
Contexte :
Bureau de Verneuil-sur-Avre > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics