Toutes les ressources Verneuil-sur-Avre (Eure, France) 2 207 résultats (8ms)

Verneuil-sur-Avre

76W6699-6710 , 1940-1970 , Verneuil-sur-Avre (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation agricole > Dossiers

Verneuil-sur-Avre

76W381 , 1940-1970 , Verneuil-sur-Avre (Eure, France)  
Contexte :
Organismes > Service départemental > Travaux de fondations spéciales > Affaires générales

Verneuil-sur-Avre

76W9243-9251 , 1940-1970 , Verneuil-sur-Avre (Eure, France)  
Contexte :
Instruction des demandes d'indemnisation > Dossiers immobiliers et éléments d'exploitation des services publics > Indemnisation par l'Etat des dépenses engagées par les communes pour la réparation ou la reconstruction des bâtiments publics : demandes des communes, délibérations du conseil municipal, devis estimatifs des travaux, rapports des contrôleurs, décisions d'engagement de crédits, mémoires définitifs des travaux exécutés, plans.