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DRU - MAG

2228 W 69 , 1970 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Fiches décès

Du 12 août 1835 au 3 août 1837

611Q/17 , 12/08/1835-03/08/1837 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 28 janvier 1901 au 21 août 1901

612Q/58 , 28/01/1901-21/08/1901 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

3 janvier au 30 juin 1953

2228 W 29 , 03/01/1953-30/06/1953 , Vernon  
Contexte :
Bureau de Vernon > Déclarations de mutation par décès

Du 5 juin 1876 au 7 octobre 1879

612BIS/Q/3 , 05/06/1876-07/10/1879 , Vernon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Vernon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

2ème semestre 1964

2228 W 283 , 01/07/1964-31/12/1964 , Vernon  

Originaux (actes et baux)

Contexte :
Bureau de Vernon > Actes déposés