Toutes les ressources Vernon — Bailliage 1 954 résultats (8ms)
10 B 1
,
1720-1758
,
Andelys (Les) — Baillage ; Belle-Ile, comté (échange) ; Gisors — Bailliage ; Gisors — Domaine royal ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Actes concernant l'échange par le roi du domaine de Gisors avec Charles-Louis-Auguste Fouquet, comte de Belle-Ile, contre ce comté - réclamations, mémoires, pièces annexes relatives au rachat des justices seigneuriales, à la suppression des charges des officiers royaux des bailliages de Gisors, Andely, Lyons et Vernon, à la fixation des indemnités dues à ces officiers, à l'établissement d'une justice ducale
10 B 1
,
1720-1758
,
Andelys (Les) — Baillage ; Belle-Ile, comté (échange) ; Gisors — Bailliage ; Gisors — Domaine royal ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Enregistrement par le bureau des consignations du bailliage de Gisors, Andely, Vernon et Lyons des consignations du bailliage de Gisors
10 B 271
,
novembre 1762-novembre 1789
,
Andelys (Les) ; Gisors — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Enregistrement par le bureau des consignations du bailliage de Gisors, Andely, Vernon et Lyons des consignations du bailliage de Gisors
10 B 271
,
novembre 1762-novembre 1789
,
Andelys (Les) ; Gisors — Bailliage ; Lyons-la-Forêt — Bailliage ; Vernon — Bailliage
Contexte :
Réglementation : liste des jours non plaidables
16 B 1
,
1715
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Réglementation : liste des jours non plaidables
16 B 1
,
1715
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
État des officiers des bailliage, vicomté et prévôté (y compris les maîtres de pont, officiers de l'eau, etc...) : cahier
16 B 2
,
1684-1715
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
État des officiers des bailliage, vicomté et prévôté (y compris les maîtres de pont, officiers de l'eau, etc...) : cahier
16 B 2
,
1684-1715
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Gages et exemptions des officiers, édits royaux, copies d'extraits de registres du Conseil privé du Roi ou du Conseil d'État (1635-1665) : tarif des augmentations de gages (XVIIIe s.)
16 B 3
,
1635-XVIIIe
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Gages et exemptions des officiers, édits royaux, copies d'extraits de registres du Conseil privé du Roi ou du Conseil d'État (1635-1665) : tarif des augmentations de gages (XVIIIe s.)
16 B 3
,
1635-XVIIIe
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Office de greffier : arrêts, édits (imprimés et copies) du Conseil d'État du Roi sur les offices de judicature et police et en particulier sur l'office de greffier de la vicomté et prévôté de Vernon exercé par Jacques Becquet
16 B 4
,
1640-1644
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Office de greffier : arrêts, édits (imprimés et copies) du Conseil d'État du Roi sur les offices de judicature et police et en particulier sur l'office de greffier de la vicomté et prévôté de Vernon exercé par Jacques Becquet
16 B 4
,
1640-1644
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Office d'huissier : copie des provisions de la charge d'huissier pour Jean Marcadé et Jean Le Normand
16 B 5
,
1647-1664
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Office d'huissier : copie des provisions de la charge d'huissier pour Jean Marcadé et Jean Le Normand
16 B 5
,
1647-1664
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :
Lettre de Claude Enault, fermier des greffes, donnant la liste des paroisses démembrées de la vicomté de Vernon et la liste de celles restant dans la vicomté
16 B 6
,
1706
,
Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté
Contexte :