Toutes les ressources Vernon — Vicomté 1 906 résultats (11ms)

1626-1664

16 B 145 , 1626-1664 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Greffes et tabellionnage, gardes-notes, commis > Greffes et tabellionnage : obligaons, assignaons pour des baux, reconnaissances de dette

1626-1664

16 B 145 , 1626-1664 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Greffes et tabellionnage, gardes-notes, commis > Greffes et tabellionnage : obligaons, assignaons pour des baux, reconnaissances de dette

1627-1640

16 B 115 , 1627-1640 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Mémoires et frais > déclarations des frais, dépens, mises, journées, voyages, vacaons, procédures, brefs, mémoires et dépens taxés, pour un officier de judicature ou un parculier chargé de régler telle affaire

1627-1640

16 B 115 , 1627-1640 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Mémoires et frais > déclarations des frais, dépens, mises, journées, voyages, vacaons, procédures, brefs, mémoires et dépens taxés, pour un officier de judicature ou un parculier chargé de régler telle affaire

1628-1629

16 B 1622 , 1628-1629 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure

1628-1629

16 B 1622 , 1628-1629 , Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure