16 B 1168
,
1655
,
Vernon — Vicomté
Chambre du Conseil, sentences en rapport.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence
16 B 1486
,
1625-1657
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Successions > Inventaires de meubles
16 B 1124
,
juin 1770-janvier 1773
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif des causes sommaires
16 B 1009
,
juillet 1658-janvier 1659
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes
16 B 1480
,
1730
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Tutelles > Minutes et autres actes relafs aux tutelles : inventaires après décès, adjudicaons, renonciaons, décrets d’héritage, partages, comptes, distributions de deniers
16 B 1002
,
octobre 1654-septembre 1655
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes
16 B 1135
,
1641
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence
16 B 1289
,
1738
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence
16 B 1650
,
1656
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Pièces de procédure
16 B 1347
,
janvier 1735-juillet 1743
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > productions > productions
16 B 992
,
juillet-décembre 1650
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes
16 B 1742
,
1661-1736
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Pièces de procédure > Fragments de procédures, pièces isolées ou non datées
16 B 1148
,
1648
,
Vernon — Vicomté
Chambre du Conseil, sentences en rapport.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Sentences > Minutes de sentence
16 B 1122
,
juin 1768-avril 1769
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes
16 B 1037
,
janvier 1685-janvier 1686
,
Vernon — Vicomté
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Vicomté > Plumifs > Plumif toutes causes