Toutes les ressources Vernon — Vicomté 953 résultats (7ms)

Réglementation : liste des jours non plaidables

16 B 1 , 1715 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe

Bailliage et vicomté : registre des présentations

16 B 13 , 1679-1691 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts

Bailliage : présentations des demandeurs

16 B 14 , janvier 1696-décembre 1697 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts

Présentations des demandeurs

16 B 15 , janvier 1696-février 1697 , Vernon — Bailliage ; Vernon — Prévôté ; Vernon — Vicomté  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 16 B-Bailliage, vicomté et prévôté de Vernon > Actes généraux du greffe > Présentations et défauts > Vicomté et prévôté