Toutes les ressources Vesly 34 résultats (7ms)
G1460
,
1770
,
Vesly
Contexte :
Vesly : Arrêt projet du 5 septembre 1986, publication du 26 juin 1987, approbation du 17 mars 1988, arrêt POS révision du 17 janvier 1992.
1400 W 48
,
1986-1992
,
Vesly
(682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : - Publication - Approbation POS révisé le 22/1/1993 : - Arrêt
1451 W 44
,
Vesly
1987 1988 1992
(682) - Vesly
1451 W 43-44
,
Vesly
1984-1988
Aveu rendu par Jacques-Dominique Boitard, curé de Vesly, à Anne-Constance Groulard de Bosjefroy, baronne de Nainville, veuve de Balthasard-Joseph-Michel-Nicolas Sublet d'Heudicourt, pour trois vergées de terre dépendant de son bénéfice cure et relevant de la baronnie de Nainville.
G1460
,
1770
,
Vesly
Contexte :
Vesly : Arrêt projet du 5 septembre 1986, publication du 26 juin 1987, approbation du 17 mars 1988, arrêt POS révision du 17 janvier 1992.
1400 W 48
,
1986-1992
,
Vesly
(682) - Vesly POS approuvé le 17/3/1988 : - Publication - Approbation POS révisé le 22/1/1993 : - Arrêt
1451 W 44
,
Vesly
1987 1988 1992
(682) - Vesly
1451 W 43-44
,
Vesly
1984-1988
1786-1787
16 B 971
,
1786-1787
,
Vernon — Bailliage ; Vesly
Procès de Jean-Baptiste Le Roy, marchand de coton à Vesly, accusé de banqueroute frauduleuse.
Contexte :
Procédure contre trois hommes pour excès contre une femme et contre un autre, accusé d'indécences dans une maison particulière et sur la place de Vesly
47 B 22
,
1787
,
Dangu — Justice seigneuriale ; Vesly
Contexte :
1786-1787
16 B 971
,
1786-1787
,
Vernon — Bailliage ; Vesly
Procès de Jean-Baptiste Le Roy, marchand de coton à Vesly, accusé de banqueroute frauduleuse.
Contexte :
Procédure contre trois hommes pour excès contre une femme et contre un autre, accusé d'indécences dans une maison particulière et sur la place de Vesly
47 B 22
,
1787
,
Dangu — Justice seigneuriale ; Vesly
Contexte :
Saisies réelles diverses
10 B 291
,
1667-1720
,
Cahaignes ; Chauvincourt ; Gisors — Bailliage ; Vesly
En particulier : saisies réelles à Sainte-Marie des Champs, Cahaignes, Vesly, Chauvincourt à la requête des héritiers d'Hector Bréant d'Etrépagny (1704-1711).
Contexte :
Saisies réelles diverses
10 B 291
,
1667-1720
,
Cahaignes ; Chauvincourt ; Gisors — Bailliage ; Vesly
En particulier : saisies réelles à Sainte-Marie des Champs, Cahaignes, Vesly, Chauvincourt à la requête des héritiers d'Hector Bréant d'Etrépagny (1704-1711).
Contexte :
Criées à Chauvincourt, Vesly, Cahaigne, Gisors
10 B 288
,
1712
,
Cahaignes ; Chauvincourt ; Gisors ; Gisors — Bailliage ; Vesly
Contexte :