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(1763-1764, 1725-1764)

3 B 510 , 1725-1764 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Abbé ; Epreville-près-le-Neubourg ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Villez-sur-le-Neubourg  

En particulier : procédure concernant Louis de Bourbon, abbé du Bec (1761-1763) - les familles Gaillot et Marrin (à Epreville et Villez) (1763-1764).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces isolées

(1763-1764, 1725-1764)

3 B 510 , 1725-1764 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Bec-Hellouin (Le) — Abbaye — Abbé ; Epreville-près-le-Neubourg ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Villez-sur-le-Neubourg  

En particulier : procédure concernant Louis de Bourbon, abbé du Bec (1761-1763) - les familles Gaillot et Marrin (à Epreville et Villez) (1763-1764).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1751 et 1766 et pièces isolées

Assassinat de Pierre Bidault, marchand et syndic de Villez-sur-Neubourg

66 B 194 , 1780-1785 , Villez-sur-le-Neubourg  

Pour l'affaire du meurtre du syndic Pierre Bidault, sur accusation du curé Valmont de Bomare : Archives de Seine-Maritime, Chartrier de Belbeuf, Cote 14, Parlement, Affaires ecclésiastiques, Communautés.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes criminelles

Assassinat de Pierre Bidault, marchand et syndic de Villez-sur-Neubourg

66 B 194 , 1780-1785 , Villez-sur-le-Neubourg  

Pour l'affaire du meurtre du syndic Pierre Bidault, sur accusation du curé Valmont de Bomare : Archives de Seine-Maritime, Chartrier de Belbeuf, Cote 14, Parlement, Affaires ecclésiastiques, Communautés.

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 66 B - Justice seigneuriale d'Harcourt > Causes criminelles

Charles-Nicolas Billon, marchand à Villez

3 B 610 , 1788 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Villez-sur-le-Neubourg  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers

Charles-Nicolas Billon, marchand à Villez

3 B 610 , 1788 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Neubourg (Le) — Vicomté ; Villez-sur-le-Neubourg  
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Saisies au bailliage de Beaumont > Biens de parculiers

Confrérie de Notre-Dame-du-Mont-Carmel.

G1791 , 1679 , Villez-sur-le-Neubourg  

Contrat de constitution au profit de la confrérie par Claude Prévost, laboureur, d'une rente de 9 livres 6 sous 8 deniers.

Contexte :
Confréries > Villez-sur-le-Neubourg