14 B 287
,
1544-1616
,
Ailly ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Sainte-Barbe-sur-Gaillon ; Surville ; Vieux-Villez ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de Jehan, Nicolas et Simon Béhotte, principalement à Sainte-Barbe de Gaillon, Le Mesnil-Jourdain, Ailly, Vraiville, Surville, Vievillers (Vieux-Villez)
14 B 287
,
1544-1616
,
Ailly ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Sainte-Barbe-sur-Gaillon ; Surville ; Vieux-Villez ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de Jehan, Nicolas et Simon Béhotte, principalement à Sainte-Barbe de Gaillon, Le Mesnil-Jourdain, Ailly, Vraiville, Surville, Vievillers (Vieux-Villez)
14 B 288
,
1615-1618
,
Ailly ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Sainte-Barbe-sur-Gaillon ; Surville ; Vieux-Villez ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de Jehan, Nicolas et Simon Béhotte, principalement à Sainte-Barbe de Gaillon, Le Mesnil-Jourdain, Ailly, Vraiville, Surville, Vievillers (Vieux-Villez)
14 B 288
,
1615-1618
,
Ailly ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Sainte-Barbe-sur-Gaillon ; Surville ; Vieux-Villez ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de Jehan, Nicolas et Simon Béhotte, principalement à Sainte-Barbe de Gaillon, Le Mesnil-Jourdain, Ailly, Vraiville, Surville, Vievillers (Vieux-Villez)
14 B 293
,
1759
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 293
,
1759
,
Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Saisie des biens de particuliers
14 B 322
,
1675-1693
,
Beaumontel ; Elbeuf — Saint-Jean ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine et gouverneur du château d'Anet, à la requête de François Racine, correcteur en la chambre des comptes de Normandie
14 B 322
,
1675-1693
,
Beaumontel ; Elbeuf — Saint-Jean ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine et gouverneur du château d'Anet, à la requête de François Racine, correcteur en la chambre des comptes de Normandie
14 B 323
,
1693-1695
,
Beaumontel ; Elbeuf — Saint-Jean ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine et gouverneur du château d'Anet, à la requête de François Racine, correcteur en la chambre des comptes de Normandie
14 B 323
,
1693-1695
,
Beaumontel ; Elbeuf — Saint-Jean ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine et gouverneur du château d'Anet, à la requête de François Racine, correcteur en la chambre des comptes de Normandie
14 B 324
,
1696-1699
,
Beaumontel ; Elbeuf — Saint-Jean ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine et gouverneur du château d'Anet, à la requête de François Racine, correcteur en la chambre des comptes de Normandie
14 B 324
,
1696-1699
,
Beaumontel ; Elbeuf — Saint-Jean ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine et gouverneur du château d'Anet, à la requête de François Racine, correcteur en la chambre des comptes de Normandie
14 B 325
,
1639-1699
,
Beaumontel ; Elbeuf — Saint-Jean ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine et gouverneur du château d'Anet, à la requête de François Racine, correcteur en la chambre des comptes de Normandie
14 B 325
,
1639-1699
,
Beaumontel ; Elbeuf — Saint-Jean ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Vraiville
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes civiles > Saisies > Biens d'Alexis du Mancel, sieur du Bucq, capitaine et gouverneur du château d'Anet, à la requête de François Racine, correcteur en la chambre des comptes de Normandie
14 B 527
,
1673-1674
,
Graveron-Sémerville, Graveron — Saint-Mélain de Roncheville ; Mandeville ; Manoir (Le) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Montaure ; Notre-Dame-du-Vaudreuil ; Pinterville ; Planches (Les) ; Pont-de-l'Arche ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Porte-joie ; Poses ; Quatremare ; Quevreville-la-Poterie (Seine-Maritime) ; Reuilly ; Saint-Amand des Hautes-Terres ; Saint-Cyr-du-Vaudreuil ; Saint-Cyr-la-Campagne ; Saint-Germain-de-Pasquier ; Saint-Pierre-de-Liéroult (Seine-Maritime), Saint-Pierre-de-Lierru ; Saint-Pierre-des-Fleurs, Saint-Pierre-des-Cercueils ; Saint-Pierre-du-Vauvray ; Saint-Vigor ; Saussaye — Saint-Martin-la-Corneille ; Saussaye — Saint-Nicolas-du-Bosc-Asselin ; Saussaye (La) ; Sotteville-sous-le-Val (Seine-Maritime) ; Surville ; Thuit-Anger (Le) ; Thuit-Simer (Le) ; Tournedos-sur-Seine ; Tourville-la-Campagne ; Tourville-la-Rivière (Seine-Maritime) ; Venon ; Vieux-Villez ; Vraiville
Mandeville, Le Manoir, Martot, Mesnil-Jourdain, Montaure, Notre-Dame du Vaudreuil, Pinterville, Les Planches, Pont-de-l'Arche, Portejoie, Poses, Quatremare, Quèvreville, Reuilly, Saint-Amand-des-Hautes-Terres, Saint-Aubin Jouxte Boulleng, Sainte-Colombe près Grâce, Saint-Cyr-du-Vaudreuil, Saint-Cyr-la-Campagne, Saint-Désir, Saint-Etienne-du-Vauvray, Saint-Germain-de-Pasquier, Saint-Martin-la-Corneille, Saint-Melain-de-Roncheville, Saint-Nicolas du Bosc-Asselin, Saint-Pierre-de-Lierru, Saint-Pierre-des-Cercueils, Saint-Pierre-du-Vauvray, Saint-Vigor, La Saussaye, Sotteville, Surville, Thuit-Anger, Thuit-Simer, Tournedos (Saint-Saturnin), Tourville-la-Campagne, Tourville-la-Rivière, Venon, Vieuvillez, Vraiville.
Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, police et administration > Fiefs et ban > Déclarations par les curés, les trésoriers de fabriques, les collecteurs des tailles, des francs-fiefs et nouveaux acquêts, des fiefs nobles et manoirs seigneuriaux et des rentes des églises, faites au greffe du lieutenant-général au siège de Pont-de-l'Arche, juge subdélégué de l'intendant en la vicomté et ressort de Pont-de-l'Arche