Toutes les ressources Du Busc-Richard, Jean-François 2 résultats (5ms)

Copie de la déclaration des nouveaux acquêts de la fabrique de Breuilpont depuis le 10 juillet 1640 et extraits sommaires des contrats de donation et d'acquisition (1690) ; –« déclaration du revenu de la fabrique, suivant les contrats qui se sont trouvés dans les archives », fournie à Auberlin Hocbocq, écuyer, sieur de La Force, avocat à Évreux, commis à l'exercice de l'office de contrôleur du greffier des domaines et des gens de main-morte dudit diocèse (1704) ; – déclaration rendue par la fabrique à Jean-François Robert du Busc-Richard, chevalier, seigneur de Lom-moye, de La Prévôté, de Flexanville et autres lieux, des terres appartenant à ladite fabrique et relevant des fiefs de Lommoye et de La Prévôté (1739).

Déclarations des biens et des revenus de la fabrique, fournies au greffe des domaines des gens de mainmorte (1690-1723) ; – déclaration fournie par la fabrique à Jean-François Robert Du Busc-Richard, chevalier, seigneur de Huest, Gravigny, Le Nuisement, Quèvremont, Chambines, etc., comme ayant épousé Françoise-Catherine Martel de Chambines, héritière de feu Charles-Adrien Duval, chevalier, seigneur de Huest, etc., pour le terrain de l'église et du cimetière et pour les terres de la fabrique relevant de la seigneurie de Huest (1764) ; – baux à ferme des terres de la fabrique (1714-1763) ; –échange de terres entre François Arnois, écuyer seigneur de Hautot et du Nuisement, et François Rogerie, prêtre, curé de Huest (1701).