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Contrat de revalidation d'une rente de cent sous par an aumônée à la fabrique de Miserey, en 1685, par François Duhamel, prêtre, et due par les héritiers de Jacques Lepouzé. Jugement du lieutenant-général du bailliage d'Évreux pour le siège de Pacy, condamnant Nicolas Haymet et Jean Lepouzé à payer dix années d'arrérages de cette rente et à en passer titre nouvel.

• Cote :

  G902

• Date :

  1730-1771

• Description physique :

  Description physique : (Liasse.) — 2 pièces, parchemin ; 5 pièces, papier

• Mots-clés
  • Géolocalisation
    • Evreux (Ronde, Notre-Dame de la)
    • Miserey
    • Pacy-sur-Eure
  • Personne (physique ou morale)
    • Duhamel, François
    • Haymet, Nicolas
    • Lepouzé, Jacques
    • Lepouzé, Jean
• Plan de classement
  Archives ecclésiastiques : clergé séculier (série G)

  Églises paroissiales

  Miserey

  Contrat de revalidation d'une rente de cent sous par an aumônée à la fabrique de Miserey, en 1685, par François Duhamel, prêtre, et due par les héritiers de Jacques Lepouzé. Jugement du lieutenant-général du bailliage d'Évreux pour le siège de Pacy, condamnant Nicolas Haymet et Jean Lepouzé à payer dix années d'arrérages de cette rente et à en passer titre nouvel.