Toutes les ressources Le Cousturier de Courcy, Michel 6 résultats (8ms)

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Copies des titres établissant les privilèges et franchises accordés par les rois de France « aux hommes et habitants du temporel de l'évêque d'Évreux, et entr'autres aux habitants de Brosville, Bernienville, Aviron, Pithienville, La Rochette, Gauville, Bérengeville-la-Champagne, Les Rotoirs, Illiers, Condé, Le Sac et les Baulx-de-Bretheuil » (1286-1655). Exemplaire imprimé des « Lettres patentes de Sa Majesté portant confirmation des droits et privilèges accordez aux évoques d'Évreux, à leurs hommes, sujets, vassaux, arrière-vassaux, et autres demeurant sous le temporel de l'évêché d'Évreux, données à Versailles au mois de septembre l'an de grâce 1730 » ; — aveux rendus par divers tenanciers aux seigneurs de Gauville et de Parville pour des terres relevant desdites seigneuries (XVIe-XVIIe siècles) ; — aveu rendu aux Ursulines d'Évreux, « dames et patronnes honoraires du noble fief, terre et seigneurie de Gauville, Brosville, Bernienville en partie, dames des fiefs de Conches, du Favril, du Long-Buisson et autres lieux », par Michel Le Couturier de Courcy, avocat au Parlement, demeurant à Évreux, propriétaire par succession de demoiselle Marie-Madeleine Le Couturier, veuve de Me Joseph Dupréj conseiller du roi en l'Élection d'Évreux, pour quarante-quatre pièces de terre situées à Gauville relevant de la seigneurie dudit lieu (1784).

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Vente à l'abbaye par Gilbert de Aula et Jeanne, sa femme, d'une pièce de terre contenant deux acres et une demi vergée, sise à Parville, dans le fief de ladite abbaye, pour le prix de 16 livres tournois (1281) ; — id., d'un héritage avec les constructions y édifiées, sis au même lieu, sur le chemin de Beaumont, pour le prix de 12 livres tournois (1282) ; — copie collationnée d'un bail à fieffe passé par l'abbaye à Etienne Le Fèvre, demeurant à Beaulieu, paroisse de Claville, d'une masure « et lieu où soulloit estre assis manoir », avec plusieurs pièces de terre contenant ensemble 30 acres, situées à Parville, moyennant une rente annuelle de 11 livres (1460) ; — plaids et gages-pleiges delà seigneurie de Parville (1571-1671) ; — déclaration fournie à Henri de Bourbon, abbé commendataire de Saint-Taurin, par Geneviève de Fermelier, veuve de Regnaud Vigor, écuyer, conseiller et secrétaire du Roi et de ses finances, demeurant à Paris, rue Neuve-de-Montmartre, paroisse Saint-Eustache, pour les terres dépendant de l'aînesse d'Ablon, contenant environ douze acres et relevant de la seigneurie de Parville (1662) ; — procès verbal de visite, dressé par Jean-Baptiste Le Vaigneur, maître particulier des Eaux-et-Forêts d'Ézy, Pacy et Nonancourt, « d'une pièce de boys dépendant de l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, appellée le boys du Buisson, scitué proche Évreux, raporté contenir vingt-quatre arpens, d'une autre pièce de boys taillis dépendant de ladite abbaye, appellée le boys de Saint-Jean, raporté contenir six arpens quarante perches », de deux pièces de bois de futaie, contenant l'une un arpent quatre vingt dix perches, l'autre soixante perches, et des bois taillis situés au haut de la côte et appelés les bois de Parville, contenant cent trente ou cent quarante arpents (1698) ; — procès-verbaux de criée et ordonnance de réunion au domaine non fieffé des seigneuries de Parville et de Saint-Jean de Morsent de plusieurs pièces de terre relevant desdites seigneuries, faute d'aveu ou de payement des rentes seigneuriales (1742) ; — aveu des terres composant l'aînesse de la Vavassorie relevant de la seigneurie de Parville, rendu par Noël Lemaître (1743) ; — id., de plusieurs pièces de terre relevant de la même seigneurie, rendu par Michel Le Cousturier de Courcy, avocat en Parlement, demeurant à Évreux (1780) ; — arrêt du Conseil du Roi et ordonnances du grand maître des Eaux-et-Forêts de France au département de Rouen concernant l'autorisation accordée à l'abbé et aux religieux de Saiut-Taurin de vendre les réserves et les baliveanx de leurs bois de Parville, en considération des nombreuses et importantes réparations faites et à faire aux bâtiments de l'abbaye : «... Du nombre des biens de la mense abbatialle de la dite abbaye dépend la baronnie de Périers en Cotentin, province de Normandie, avec droit de marché et de halles audit lieu ; la confection d'une grande route passant dans le bourg de Périers a occasionné la destruction totalle de l'ancienne halle et a constitué ledit sieur abbé dans la dépense d'en l'aire reconstruire de nouvelles qui ont été édiffiées à neuf conformément au plan qui auroit été visé et reçu par le sieur Intendant de Sa Majesté le 12 juin 1784, et ont causé une dépense de la somme de 6,662 livres ; l'église de Périers a besoin de réparations considérables, à laquelle on va travailler incessamment ; il y a encore des réparations et reconstructions à faire aux fermes des seigneuries de Parville près Évreux, de Saint-Marcel près Vernon, dépendantes de ladite abbaye, lesquelles périssent de vétusté et lesdits objets ont été estimés pouvoir monter à 4,324 livres ; les religieux de leur costé ont fait et ont encore à faire aux bâtiments de leurs maisons, en conventuelles et fermes, des réparations considérables qu'ils estiment monter à la somme de 8.897 livres... Etc ». (1788).

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Vente à l'abbaye par Gilbert de Aula et Jeanne, sa femme, d'une pièce de terre contenant deux acres et une demi vergée, sise à Parville, dans le fief de ladite abbaye, pour le prix de 16 livres tournois (1281) ; — id., d'un héritage avec les constructions y édifiées, sis au même lieu, sur le chemin de Beaumont, pour le prix de 12 livres tournois (1282) ; — copie collationnée d'un bail à fieffe passé par l'abbaye à Etienne Le Fèvre, demeurant à Beaulieu, paroisse de Claville, d'une masure « et lieu où soulloit estre assis manoir », avec plusieurs pièces de terre contenant ensemble 30 acres, situées à Parville, moyennant une rente annuelle de 11 livres (1460) ; — plaids et gages-pleiges delà seigneurie de Parville (1571-1671) ; — déclaration fournie à Henri de Bourbon, abbé commendataire de Saint-Taurin, par Geneviève de Fermelier, veuve de Regnaud Vigor, écuyer, conseiller et secrétaire du Roi et de ses finances, demeurant à Paris, rue Neuve-de-Montmartre, paroisse Saint-Eustache, pour les terres dépendant de l'aînesse d'Ablon, contenant environ douze acres et relevant de la seigneurie de Parville (1662) ; — procès verbal de visite, dressé par Jean-Baptiste Le Vaigneur, maître particulier des Eaux-et-Forêts d'Ézy, Pacy et Nonancourt, « d'une pièce de boys dépendant de l'abbaye de Saint-Taurin d'Évreux, appellée le boys du Buisson, scitué proche Évreux, raporté contenir vingt-quatre arpens, d'une autre pièce de boys taillis dépendant de ladite abbaye, appellée le boys de Saint-Jean, raporté contenir six arpens quarante perches », de deux pièces de bois de futaie, contenant l'une un arpent quatre vingt dix perches, l'autre soixante perches, et des bois taillis situés au haut de la côte et appelés les bois de Parville, contenant cent trente ou cent quarante arpents (1698) ; — procès-verbaux de criée et ordonnance de réunion au domaine non fieffé des seigneuries de Parville et de Saint-Jean de Morsent de plusieurs pièces de terre relevant desdites seigneuries, faute d'aveu ou de payement des rentes seigneuriales (1742) ; — aveu des terres composant l'aînesse de la Vavassorie relevant de la seigneurie de Parville, rendu par Noël Lemaître (1743) ; — id., de plusieurs pièces de terre relevant de la même seigneurie, rendu par Michel Le Cousturier de Courcy, avocat en Parlement, demeurant à Évreux (1780) ; — arrêt du Conseil du Roi et ordonnances du grand maître des Eaux-et-Forêts de France au département de Rouen concernant l'autorisation accordée à l'abbé et aux religieux de Saiut-Taurin de vendre les réserves et les baliveanx de leurs bois de Parville, en considération des nombreuses et importantes réparations faites et à faire aux bâtiments de l'abbaye : «... Du nombre des biens de la mense abbatialle de la dite abbaye dépend la baronnie de Périers en Cotentin, province de Normandie, avec droit de marché et de halles audit lieu ; la confection d'une grande route passant dans le bourg de Périers a occasionné la destruction totalle de l'ancienne halle et a constitué ledit sieur abbé dans la dépense d'en l'aire reconstruire de nouvelles qui ont été édiffiées à neuf conformément au plan qui auroit été visé et reçu par le sieur Intendant de Sa Majesté le 12 juin 1784, et ont causé une dépense de la somme de 6,662 livres ; l'église de Périers a besoin de réparations considérables, à laquelle on va travailler incessamment ; il y a encore des réparations et reconstructions à faire aux fermes des seigneuries de Parville près Évreux, de Saint-Marcel près Vernon, dépendantes de ladite abbaye, lesquelles périssent de vétusté et lesdits objets ont été estimés pouvoir monter à 4,324 livres ; les religieux de leur costé ont fait et ont encore à faire aux bâtiments de leurs maisons, en conventuelles et fermes, des réparations considérables qu'ils estiment monter à la somme de 8.897 livres... Etc ». (1788).

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Copies des titres établissant les privilèges et franchises accordés par les rois de France « aux hommes et habitants du temporel de l'évêque d'Évreux, et entr'autres aux habitants de Brosville, Bernienville, Aviron, Pithienville, La Rochette, Gauville, Bérengeville-la-Champagne, Les Rotoirs, Illiers, Condé, Le Sac et les Baulx-de-Bretheuil » (1286-1655). Exemplaire imprimé des « Lettres patentes de Sa Majesté portant confirmation des droits et privilèges accordez aux évoques d'Évreux, à leurs hommes, sujets, vassaux, arrière-vassaux, et autres demeurant sous le temporel de l'évêché d'Évreux, données à Versailles au mois de septembre l'an de grâce 1730 » ; — aveux rendus par divers tenanciers aux seigneurs de Gauville et de Parville pour des terres relevant desdites seigneuries (XVIe-XVIIe siècles) ; — aveu rendu aux Ursulines d'Évreux, « dames et patronnes honoraires du noble fief, terre et seigneurie de Gauville, Brosville, Bernienville en partie, dames des fiefs de Conches, du Favril, du Long-Buisson et autres lieux », par Michel Le Couturier de Courcy, avocat au Parlement, demeurant à Évreux, propriétaire par succession de demoiselle Marie-Madeleine Le Couturier, veuve de Me Joseph Dupréj conseiller du roi en l'Élection d'Évreux, pour quarante-quatre pièces de terre situées à Gauville relevant de la seigneurie dudit lieu (1784).