G1617
,
1767-1781
,
Brosville ; Mesnil-Fuguet (Le)
Aveux rendus par la Charité à Louis-Albert de Lezay-Marnesia, évêque d'Évreux, et à Conrad-Alexandre Bochart, marquis de Champigny, pour des terres relevant de la baronnie de Brosville et de la seigneurie du Mesnil-Fuguet, membre du marquisat de Normanville.
Contexte :
Confréries > Évreux
G1617
,
1767-1781
,
Brosville ; Mesnil-Fuguet (Le)
Aveux rendus par la Charité à Louis-Albert de Lezay-Marnesia, évêque d'Évreux, et à Conrad-Alexandre Bochart, marquis de Champigny, pour des terres relevant de la baronnie de Brosville et de la seigneurie du Mesnil-Fuguet, membre du marquisat de Normanville.
Contexte :
Confréries > Évreux
G1767
,
1744-1789
,
Bec-Hellouin (abbaye) ; Evreux (ville d') ; Haussey (fief du, à Saint-Pierre-du-Boscguérard)
Lettres de privilèges et d'indulgences accordées à la confrérie, à la requête de Charles Lamotte, curé de la paroisse, par Louis-Albert de Lezay-Marnésia, évêque d'Évreux, en 1767, et confirmées par l'évêque François de Narbonne en 1789 ; – aveu rendu par la confrérie à Louis de Bourbon, comte de Clermont, abbé commendataire du Bec et en cette qualité seigneur de la baronnie du Haussey, paroisse de Saint-Pierre-du-Boscguérard, pour une pièce de terre contenant une vergée six perches et relevant de ladite seigneurie (1744) ; – baux à ferme d'une demi-acre de terre située à Saint-Denis-du-Boscguérard, passés par la confrérie pour le prix annuel de 11 livres en 1754 et en 1762.
Contexte :
Confréries > Saint-Pierre-du-Boscguérard
G1767
,
1744-1789
,
Bec-Hellouin (abbaye) ; Evreux (ville d') ; Haussey (fief du, à Saint-Pierre-du-Boscguérard)
Lettres de privilèges et d'indulgences accordées à la confrérie, à la requête de Charles Lamotte, curé de la paroisse, par Louis-Albert de Lezay-Marnésia, évêque d'Évreux, en 1767, et confirmées par l'évêque François de Narbonne en 1789 ; – aveu rendu par la confrérie à Louis de Bourbon, comte de Clermont, abbé commendataire du Bec et en cette qualité seigneur de la baronnie du Haussey, paroisse de Saint-Pierre-du-Boscguérard, pour une pièce de terre contenant une vergée six perches et relevant de ladite seigneurie (1744) ; – baux à ferme d'une demi-acre de terre située à Saint-Denis-du-Boscguérard, passés par la confrérie pour le prix annuel de 11 livres en 1754 et en 1762.
Contexte :
Confréries > Saint-Pierre-du-Boscguérard
G1793
,
1775-1776
,
Condé-sur-Iton ; Evreux (Evêché Officialité, etc.)
Contexte :
Évêché d'Évreux
G1793
,
1775-1776
,
Condé-sur-Iton ; Evreux (Evêché Officialité, etc.)
Contexte :
Évêché d'Évreux
G62
,
1299-1789
,
Crestot ; Evreux (Collège) ; Evreux (ville d') ; Rouen (Parlement de)
Copie (XVIe siècle) de la confirmation par Nicolas d'Auteuil, évêque d'Évreux, du don fait au recteur des grandes écoles d'Évreux par Pierre de Senlis, doyen du chapitre, d'une maison dans la paroisse Saint-Thomas d'Évreux, le 9 mars 1299, n.s. ; – copie informe d'un arrêt du Conseil privé, rendu entre Michel Duvaucel, chanoine et principal du collège d'Évreux et maître Jacques Lenormand, professeur régent de la cinquième classe, renvoyant les parties devant le parlement de Rouen pour le jugement du différend existant entre elles au sujet du droit de nomination et de révocation des régents par le principal du collège (4 novembre 1671) ; – mémoire informe sur les revenus attribués par le chapitre au principal du collège d'Évreux. On y lit : « le collège d'Évreux est gouverné par un principal et les régens ou professeurs sont des ecclésiastiques séculiers ; le principal est nommé conjointement par Monseigneur l'évêque, le chapitre et la ville, mais le chapitre n'a point en particulier de juridiction ni de police sur le collège ; il faut deux voix sur les trois pour être élu (vers 1742) ; » – copies de trois lettres adressées par Monseigneur de Lezay-Marnésia, évoque d'Évreux, à M. le chancelier, à M. Bertin et au premier président du parlement de Rouen, au sujet du droit de nomination du principal du collège (1771) ; – copie d'une délibération du conseil de ville d'Évreux, désignant M. Ruault, secrétaire de l'évêché et de la chambre ecclésiastique, comme précepteur préceptoriale appelé à succéder à l'abbé Cabut, démissionnaire (4 juin 1789).
Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux
G62
,
1299-1789
,
Crestot ; Evreux (Collège) ; Evreux (ville d') ; Rouen (Parlement de)
Copie (XVIe siècle) de la confirmation par Nicolas d'Auteuil, évêque d'Évreux, du don fait au recteur des grandes écoles d'Évreux par Pierre de Senlis, doyen du chapitre, d'une maison dans la paroisse Saint-Thomas d'Évreux, le 9 mars 1299, n.s. ; – copie informe d'un arrêt du Conseil privé, rendu entre Michel Duvaucel, chanoine et principal du collège d'Évreux et maître Jacques Lenormand, professeur régent de la cinquième classe, renvoyant les parties devant le parlement de Rouen pour le jugement du différend existant entre elles au sujet du droit de nomination et de révocation des régents par le principal du collège (4 novembre 1671) ; – mémoire informe sur les revenus attribués par le chapitre au principal du collège d'Évreux. On y lit : « le collège d'Évreux est gouverné par un principal et les régens ou professeurs sont des ecclésiastiques séculiers ; le principal est nommé conjointement par Monseigneur l'évêque, le chapitre et la ville, mais le chapitre n'a point en particulier de juridiction ni de police sur le collège ; il faut deux voix sur les trois pour être élu (vers 1742) ; » – copies de trois lettres adressées par Monseigneur de Lezay-Marnésia, évoque d'Évreux, à M. le chancelier, à M. Bertin et au premier président du parlement de Rouen, au sujet du droit de nomination du principal du collège (1771) ; – copie d'une délibération du conseil de ville d'Évreux, désignant M. Ruault, secrétaire de l'évêché et de la chambre ecclésiastique, comme précepteur préceptoriale appelé à succéder à l'abbé Cabut, démissionnaire (4 juin 1789).
Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux