Plan d'occupation des sols d'Amfrevillle-la-Campagne
Etude abandonnée.
Etude abandonnée.
Etude abandonnée.
Approbation, modifications, consultation du conseil municipal, enquête publique, approbation des modifications.
Approbation, modifications, consultation du conseil municipal, enquête publique, approbation des modifications.
Consultation du conseil municipal avant publication.
Consultation du conseil municipal avant publication.
Publication.
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication, publication.
Publication.
Consultation des services, consultation du conseil municipal avant publication, publication.
Publication.
Publication.
Publication, modifications, enquête publique, consultation du conseil municipal avant approbation.
Publication, modifications, enquête publique, consultation du conseil municipal avant approbation.
Publication, enquête publique.