Plan d'occupation des sols de Boulay-Morin
Publication, deuxième consultation du conseil municipal avant publication.
Publication, deuxième consultation du conseil municipal avant publication.
Consultation des services.
Consultation des services.
Consultation du conseil municipal.
Consultation du conseil municipal.
Consultation du conseil municipal avant publication.
Consultation du conseil municipal avant publication.
Consultation de la commission départementale, publication, enquête publique, consultation du conseil municipal avant approbation.
Consultation de la commission départementale, publication, enquête publique, consultation du conseil municipal avant approbation.
Pubication, ZIF (zone d'intervention foncière)1979, ZIF (zone d'intervention foncière) 1983, mise à jour.
Pubication, ZIF (zone d'intervention foncière)1979, ZIF (zone d'intervention foncière) 1983, mise à jour.
Consultation des services 1 et 2.
Consultation des services 1 et 2.
2ème dossier de publication.
2ème dossier de publication.