Plan d'occupation des sols de Pîtres
Consultation des services.
Consultation des services.
Enquête publique.
Consultation du conseil municipal avant publication.
Publication, enquêtes publiques 1 et 2.
Publication, approbation, approbatiion des modifications.
Consultation avant publication, publication, enquête publique.
Approbation.
Approbation, approbation des modifications 1980
Publication, approbation, modifications de l'enquête publique 1979 et 1983, approbation des modifications 1984 .
Consultation des services, consultation du conseil municipal.
Abandon des protections
Enquête publique.
Publication, deuxième consultation du conseil municipal avant publication.
Publication, enquête publique, approbation.
Consultation du conseil municipal.