Toutes les ressources Préfecture de l'Eure - Direction de la Coordination et de l'Action Économique (DCAE) - 3ème bureau (urbanisme) - Prise en charge le 7 mai 1992. 388 résultats (12ms)
1337 W 47
,
1977
,
Le Neubourg
Le Neubourg : Consultation des services 1977, arrêt POS, publication.
1337 W 47
,
1977
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Le Neubourg
Guichainville : Approbation modification 1983 et 1987, arrêt révision.
1337 W 82
,
1983-1987
,
Guichainville
Guichainville : Approbation modification 1983 et 1987, arrêt révision.
1337 W 82
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1983-1987
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Guichainville
Aulnay-sur-Iton : Approbation 1985 et 1988.
1337 W 81
,
1985-1988
,
Aulnay-sur-Iton
Aulnay-sur-Iton : Approbation 1985 et 1988.
1337 W 81
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1985-1988
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Aulnay-sur-Iton
Tournedos-Bois-Hubert : Vu pour être annexé à l'arrêté du 9 mars 1987.
1337 W 2
,
1987
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Tournedos-Bois-Hubert
Tournedos-Bois-Hubert : Vu pour être annexé à l'arrêté du 9 mars 1987.
1337 W 2
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1987
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Tournedos-Bois-Hubert
Guichainville : Mise à jour du 2 mars 1988, approbation modification.
1337 W 81
,
1988
,
Guichainville
Guichainville : Mise à jour du 2 mars 1988, approbation modification.
1337 W 81
,
1988
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Guichainville
Gouville : Approbation, modification du 26 janvier 1991, approbation.
1337 W 40
,
1991
,
Gouville
Gouville : Approbation, modification du 26 janvier 1991, approbation.
1337 W 40
,
1991
,
Gouville
Aviron : Publication, enquête publique.
1337 W 19
,
Aviron
Villiers-en-Desoeuvre : Arrêt POS, publication.
1337 W 62
,
Villiers-en-Desoeuvre
Freneuse-sur-Risle : Double.
1337 W 32
,
Freneuse-sur-Risle