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Aveux rendus par la fabriquée Pierre Baudoin, chevalier, conseiller du Roi en la grande chambre du parlement de Normandie et à Pierre Randon de Pommery, pour des terres relevant de la seigneurie de Malterre du Thil.

Aveux rendus par la fabriquée Pierre Baudoin, chevalier, conseiller du Roi en la grande chambre du parlement de Normandie et à Pierre Randon de Pommery, pour des terres relevant de la seigneurie de Malterre du Thil.

Bail passé par Jean de Maistre- ville, d'Étrépagny, à Jean et à Mahiet Du Pré, d'une pièce de terre contenant cinq vergées, située à Étrépagny et nommée le « Passouer Cabaret » pour le prix de 22 sous parisis (1490) ; – contrat de constitution au profit de la fabrique d'Étrépagny par Louis Charpentier, marchand, demeurant en la paroisse du Coudray, d'une rente annuelle de 3 livres, au capital de 90 livres (1720) ; – titre nouvel d'une rente de 46 sous 8 deniers consenti au profit de la fabrique par Pierre Randon de Pommery, écuyer, « en sa qualité de détenteur, propriétaire, possesseur et jouissant d'une ferme appelée la ferme du Genetray, dépendante de sa terre et seigneurie de Saint-Martin-au-Bosc (1783).

Bail passé par Jean de Maistre- ville, d'Étrépagny, à Jean et à Mahiet Du Pré, d'une pièce de terre contenant cinq vergées, située à Étrépagny et nommée le « Passouer Cabaret » pour le prix de 22 sous parisis (1490) ; – contrat de constitution au profit de la fabrique d'Étrépagny par Louis Charpentier, marchand, demeurant en la paroisse du Coudray, d'une rente annuelle de 3 livres, au capital de 90 livres (1720) ; – titre nouvel d'une rente de 46 sous 8 deniers consenti au profit de la fabrique par Pierre Randon de Pommery, écuyer, « en sa qualité de détenteur, propriétaire, possesseur et jouissant d'une ferme appelée la ferme du Genetray, dépendante de sa terre et seigneurie de Saint-Martin-au-Bosc (1783).

Aveux rendus par la fabrique à Louis-Marie Baudouin, chevalier, conseiller au parlement de Normandie (1760) et à Pierre Randon de Pommery, écuyer, seigneur du Thil et de la Londe (1764), pour des terres relevant du fief d'Aubergeon et de la seigneurie de Malterre-du-Thil ; – relevé des aveux rendus par la fabrique, de 1527 à 1727, aux fiefs et seigneuries de Doudeauville, de Saint-Martin-au-Bosc, de Nojeon, du Thil et de la Tourelle ; – extraits analytiques des contrats concernant les biens et les revenus de la fabrique, de 1641 à 1689, dressés pour être produits au greffe des domaines des gens de mainmorte en vue de la recherche des droits d'amortissement ; – copies des instructions concernant la forme des déclarations à produire par les fabriques et par tous gens de mainmorte, conformément aux décisions de l'assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, et à la déclaration du Roi, du 17 août 1750.

Aveux rendus par la fabrique à Louis-Marie Baudouin, chevalier, conseiller au parlement de Normandie (1760) et à Pierre Randon de Pommery, écuyer, seigneur du Thil et de la Londe (1764), pour des terres relevant du fief d'Aubergeon et de la seigneurie de Malterre-du-Thil ; – relevé des aveux rendus par la fabrique, de 1527 à 1727, aux fiefs et seigneuries de Doudeauville, de Saint-Martin-au-Bosc, de Nojeon, du Thil et de la Tourelle ; – extraits analytiques des contrats concernant les biens et les revenus de la fabrique, de 1641 à 1689, dressés pour être produits au greffe des domaines des gens de mainmorte en vue de la recherche des droits d'amortissement ; – copies des instructions concernant la forme des déclarations à produire par les fabriques et par tous gens de mainmorte, conformément aux décisions de l'assemblée générale du clergé de France, du 12 décembre 1726, et à la déclaration du Roi, du 17 août 1750.